Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Dialogue social, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 12 décembre 2024 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance est ouverte au public
Fait à Oraison, le 6/12/2024
ORDRE DU JOUR
DCM 87/2024 RAPPORT DE LA CLECT DE DLVAgglo DU 25 SEPTEMBRE 2024 DCM 88/2024 GARANTIE D’EMPRUNT POUR HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE CONCERNANT L’OPERATION « LE CLOS DES MARRONNIERS »
DCM 89/2024 DÉNOMINATION DU CHEMIN DES ROMARINS
DCM 90/2024 DÉNOMINATION DE L’IMPASSE DE L’APRON
DCM 91/2024 DÉNOMINATION DE L’IMPASSE SAINT JOSEPH
DCM 92/2024 DÉNOMINATION DU CHEMIN DES ÉGLANTIERS
DCM 93/2024 OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES. EXERCICE 2025 BUDGET PRINCIPAL
DCM 94/2024 ADMISSIONS EN NON VALEUR
DCM 95/2024 TARIFS 2025
DCM 96/2024 SUBVENTION SOCIETE HIPPIQUE
DCM 97/2024 SUBVENTION AMICALE DU PERSONNEL
DCM 98/2024 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
DCM 99/2024 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D’UN ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE A
DLVAgglo
DCM 100/2024 AVENANT N° 4 AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 25 AVRIL 2018 FIXANT LES REGLES RELATIVES A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA MAIRIE D’ORAISON
DCM 101/2024 APPROBATION DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS 2025
Information DLVA – RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, NON COLLECTIF ET EAU POTABLE