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Compte-Rendu - 2011343
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Gilley.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011343)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
: Compte Rendu
| L CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Conseil Municipal du Jeudi 10 Juillet 2025 à 1 9h 0 0
Etaient présents : BERTIN Valérie – BOURDENET Cédric – CHABOD Jérôme - DUBOIS- DUNILAC Nathalie – GEORGE Patric - HUGEL Daniel - JEANNEROD Carole –
MAHON Catherine - MARGUET Alain - MARGUET Gilbert - NICOLET Pascal -
VIENNET Elisabeth.
Etaient excusés : GIRARDET Valentin qui a donné pouvoir à HUGEL Daniel - JAILLET
Audrey - JUNOD Hélène qui a donné pouvoir à BERTIN Valérie - MIGNARD
Alexandre.
Monsieur NICOLET Pascal a été nommé secrétaire de séance.
Rédaction : Nathalie CAILLE
1. PRESENTATION PROJET M. LILIAN SOARES
Monsieur Eric SOARES, accompagné de son fils Lilian, viennent présenter le projet
scolaire et professionnel de Lilian, qui intégrera à la rentrée prochaine le Pôle France au
Mans, une structure réservée aux jeunes talents les plus prometteurs du sport
automobile.
Lilian a débuté la compétition en kart en 2018 et affiche déjà un joli palmarès :
- 2019 : 3ème de la ligue Bourgogne Franche-Comté catégorie minime
- 2020 : 1er de la ligue Bourgogne Franche-Comté catégorie minime
- 2021 : 3ème de la ligue Bourgogne Franche-Comté catégorie minime – 9ème au
Championnat de France – 6ème à l’IAME France Valence – 4ème à Stars of Karting
- 2022 : 8 courses en Cadet – 5 courses en Nationale
- 2023 : 6ème à Junior FFSA – 13ème à National Series Karting – 5ème au Trophée
Karmag
- 2024 : 5ème à Junior FFSA – 8ème à FIA Académy Trophy – 4ème à National Series Karting – 6ème au Championnat de France
Le Pôle France F4 est un programme qui permets aux pilotes de se préparer aux exigences
des compétitions internationales, notamment en Formule 4, catégorie de monoplace reconnue comme l’un des premiers échelons vers la Formule 1.
Le budget pour cette formation s’élève à 250 000 € HT par saison dont environ
130 000 € à charge de la famille, qui recherche activement des sponsors ou des mécènes
pour aider au financement de ce projet. Pour l’instant, le Conseil Municipal ne souhaite pas se positionner sur une participation
financière, mais indique que cette demande sera étudiée dans le cadre de l’attribution des
subventions aux associations en septembre prochain.
Monsieur Daniel HUGEL propose par ailleurs de relayer la recherche de sponsoring et
communiquer sur le projet de Lilian via le site internet de la commune et l’application
panneau pocket, tout au long de la saison à venir.
Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Monsieur Eric SOARES :
eric.soares@groupejmj.com ou 06.87.41.09.43.
2. PERMIS DE CONSTRUIRE – DECLARATIONS PREALABLES ET DEMANDES DE
TRAVAUX
• Permis de construire :
Nom - prénom Adresse projet Objet des travaux Avis
Commission
Urbanisme *
KALIA PROMOTION
représenté par M. Martial
VUILLEMIN
1 bis avenue Jean de
Lattre
Construction 16 logements pour
seniors et 2 cellules
commerciales
Favorable
BOUCARD Gaël – BARBAN
Anne
9 avenue Jean de
Lattre
Construction d’une terrasse et
d’un garage ouvert
Favorable
* sous réserve des observations émises par les services de la DDT du Doubs, pôle ADS Valdahon
• Déclarations préalables :
Nom - prénom Adresse projet Objet des travaux Avis
Commission
Urbanisme *
LANGLAIS Frédéric 3 rue des Bleuets Construction abri de jardin Favorable
BARRAND Benoït 24 rue des Bleuets Construction pergola Favorable
ARNOUX Marie-Claude 1 la Cloison du Mont
d’Or
Rénovation de façade Favorable
CZERNIK Dominique 17 rue des Pinsons Pose panneaux photovoltaïques Favorable
POURCELOT Laurent 6 ter les Seignes Construction abri non clos Favorable
LEDUC Frédéric 13 rue des Pinsons Construction clôture et mur soutènement
Favorable
SARL BONNET PERRIN 2 ZA les Caves Pose panneaux photovoltaïques et construction carport
Refus DDT
* sous réserve des observations émises par les services de la DDT du Doubs, pôle ADS Valdahon rr
3. ZONES ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES – BILAN
CONCERTATION ET ARRET ZAEnR
Le Maire rappelle que le Conseil Municipal a décidé de définir sur la commune les Zones
d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) lors de sa séance du 20 mars 2025.
Les documents de présentation de ce projet de zonage ont été mis à disposition du public
en mairie lors d’une période de concertation du 1er avril 2025 au 31 mai 2025. A l’issue
de cette période, le Maire présente le bilan de la concertation qui a enregistré une seule
remarque (demande d’ajout d’une parcelle aux ZAEnR par une propriétaire privée).
Le Conseil Municipal approuve le zonage des ZAEnR présenté, tenant compte de l’ajout
de la parcelle cadastrée ZD N°5 et autorise le Maire à transmettre ces informations à la
Préfecture, à la Communauté de Communes Entre Doubs et Loue et au Syndicat Mixte
du Pays du Haut-Doubs.
Retrouvez la délibération correspondante et le document de zonage sur
https://www.gilley.fr/fr/rb/1272624/urbanisme-336
CONVENTION GLOBALE TERRITORIALE 2024 2027 – VALIDATION ET
SIGNATURE
Le Maire présente le projet de renouvellement de la Convention Globale Territoriale liant la commune de GILLEY à la CAF du Doubs pour ce qui concerne le cofinancement des
activités périscolaire et microcrèche. Cette convention remplaçant les précédents Contrat
Enfance Jeunesse liant chaque commune à la CAF, est désormais signée par chaque commune ET par la communauté de communes Entre Doubs et Loue.
Accord du Conseil Municipal.
4. ROLE EAU 2025
Monsieur Patric GEORGE présente pour information, au Conseil Municipal, les chiffres
liés à la facturation annuelle de l’eau :
Achat d'eau au Syndicat de Dommartin : 117 241 m3
Nbre
unités Nbre m3 Prix Prix total
Taxe de compteur : 745 20.00 € 14 900.00 €
Redevance eau : 108 034 2.40 € 259 281.60 €
Redevance eau "source les Portes" : 365 1.20 € 438.00 €
Redevance consommation d’eau
potable (Agence de l’Eau) 75 112 0.43 € 32 298.16 €
Supplément de prix sur la
performance des réseaux
(Agence de l’Eau) 99 117 0.01 € 991.17 €
TOTAL HT - EAU : 307 908.93 € Rendement du réseau 2025 : 92.15%
(= redevance eau sans source les Portes / achat SIE)
5. AMENAGEMENT AVENUE JEAN DE LATTRE RUE DE LA GARE –
ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
Dans le cadre des travaux d’aménagement de l’avenue Jean de Lattre et rue de la Gare, il y
a lieu de prévoir la signature d’une convention avec le Département pour ce qui concerne
l’aménagement de la piste cyclable. Cette convention prévoit un montant de subvention
versée à hauteur de 100 000€.
Le Conseil Municipal autorise d’une part le Maire à signer cette convention, et d’autre
part décide de remettre à jour le plan de financement prévisionnel comme suit :
Co-financeurs Précisions / mode de calcul Subvention attendue
Etat - DETR / DSIL montant subventionnable : 180 000 € HT (halle) x taux 50% 90 000.00 €
Etat - Fonds Verts
MOBILITES DURABLES
(piste cyclable)
estimatif dépenses travaux piste cyclable : 426 782.50
€ HT (sans AMO ni MO) - taux 25% 106 695.00 €
Etat - Fonds Verts
COVOITURAGE
50% des dépenses du poste "aire de covoiturage"
estimé à 49 567€ (sans AMO ni MO) 24 783.50 €
Etat - AAP VELO
selon convention : 92940 € pour la piste cyclable y
compris abords terrain synthétique déjà réalisé -
avance déjà perçue de 30%
92 940.00 €
Région BFC - Contrat
TEA réfection place de la
Gare
chiffres estimatifs communiqués par M. PICHOT le
25/11/24 - en attente réunion en janvier 2025 avec la
Région qui doit valider définitivement les enveloppes
120 000.00 €
Région BFC - Contrat
TEA liaisons douces 80 000.00 € Département Doubs -
OPSA
100% dépenses chaussée RD + maîtrise d'œuvre
3.17% 206 360.00 €
Département Doubs -
contrat PAC volet B
base dépenses éligibles : halle = 180 000 € au taux
de 30% 60 000.00 €
Département Doubs -
PISTES CYCLABLES
Dépense subventionnable : 423 582.50 € HT à 50%
plafonné à 100 000 € HT 100 000.00 €
Département Doubs -
AMENDES DE POLICE
Dépense subventionnable (aménagements de
sécurité = plateau + écluse + abri bus) : 41 500€ + 7
500€ = 49 000€ au taux de 25%
10 375.00 €
sous-total aides publiques : 891 153.50 €
Commune de GILLEY -
fonds libres / emprunt 784 525.50 €
TOTAL : 1 675 679.00 € 6. FINANCES – EMPRUNT 2025 BUDGET COMMUNAL
Afin de financer les travaux d’aménagement de l’avenue Jean de Lattre et de la rue de la
Gare, et après consultation des établissements bancaire, Le Conseil Municipal décide de
souscrire un emprunt d’un montant de 500 000 € auprès du CREDIT AGRICOLE
FRANCHE COMTE selon les modalités suivantes :
Durée : 15 ans
Taux : 3.31%
Amortissement progressif du capital
Echéances constantes trimestrielles : 10 606.31 €
Frais de dossier : 0.15% soit 750 €
7. MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE ADJOINTS TECHNIQUES
Monsieur Patric GEORGE présente les demandes de modification de durée hebdomadaire
de deux agents dans le cadre d’une réorganisation du service scolaire en accord avec les
agents :
• La durée hebdomadaire de travail de Mme SUAREZ-INFIESTA Martine passerait
de 21.74/35ème à 13.11/35ème
• La durée hebdomadaire de travail de Mme BEAULIER Lucie passerait de 14.15/35ème à 23.55/35ème
Le Conseil Municipal valide ces modifications à compter du 1er septembre 2025.
8. MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE ADJOINT ADMINISTRATIF
Monsieur Patric GEORGE présente la demande de modification de durée hebdomadaire de Madame BILLOD Alexandrine – adjoint administratif - compte tenu de
l’augmentation de la population et des tâches incombant au secrétariat de mairie : En accord avec cette dernière, la durée de son poste passerait de 16.50/35ème à 21/35ème à
compter du 1er septembre 2025.
Le Conseil Municipal valide cette modification à compter du 1er septembre 2025.
9. COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES :
Mesdames Nathalie DUBOIS-DUNILAC et Catherine MAHON ont assisté au conseil
d’école du 17 juin 2025 et précisent que l’effectif attendu à la rentrée de septembre
2025 s’élève à 214 enfants.
A noter qu’une réunion du groupe de travail « étude faisabilité groupe scolaire » sera programmée en début d’année scolaire. BUS MISSION LOCALE HAUT DOUBS:
Madame Nathalie DUBOIS-DUNILAC rappelle que la Mission Locale du Haut-Doubs
organise régulièrement des permanences sur Gilley, via le service Mil’Ô Doubs avec
un minibus itinérant, à destination des jeunes âgés de 16 à 25 ans.
Prochaine permanence : lundi 21 juillet de 14h30 à 17h30 – place de la mairie.
CCAS :
Madame Nathalie DUBOIS-DUNILAC indique que 91 cartes Avantages Jeunes ont
été commandées dans le cadre de l’opération de pré-commandes avec le CCAS
GILLEY. Elles seront à disposition de leurs titulaires à la bibliothèque à compter du 1er
septembre 2025.
COMMISSION CULTURE :
Monsieur Daniel HUGEL informe le Conseil Municipal qu’une séance de
cinéma « Ecran Mobile » sera organisée le mercredi 13 août prochain à 17H00
avec la diffusion du film d’animation « Lilo et Stitch ».
Par ailleurs, Monsieur Daniel HUGEL détaille le programme d’animations
prévues à l’occasion du vingtième anniversaire de la bibliothèque le samedi 13
septembre 2025 :
▪ Dictée (adultes – enfants) organisée par le comité culturel
▪ Chasse au trésor avec tablettes numériques mises à disposition par la
médiathèque du Doubs
▪ Buvette dans la cour de l’école maternelle, tenue par le comité des
fêtes
▪ Présence d’auteurs et séances dédicaces
A noter également dans votre agenda : la Commission Culture organise
comme les années précédentes, le Forum des Associations. Cet évènement se déroulera sur la place de la mairie (ou à la salle polyvalente en cas de pluie) le
samedi 6 septembre de 9h00 à 12h00.
10. AFFAIRES DIVERSES
DATES A NOTER :
o Vendredi 12 septembre 2025 : 20ème anniversaire de la micro-crèche « Let
Minyos »
o Vendredi 3 octobre 2025 : Octobre Rose Gilley
La séance est close à 21H40.
Le Maire,
Gilbert MARGUET 8 DOPbERennes0000000000 æ
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mises à votre disposition par la mairie sur
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Le
y
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France
services ps LA POSTE
Pas Gilley
ÉTAT CIVIL
NAISSANCES
Noé BOUCARD PONTARLIER 30 juin 2025
DECES
DROZ-VINCENT Noël PAYS DE
MONTBENOIT
19 juillet 2025
MARIAGES
Célia CHABRIER – Aurélien BOUCHER ORNANS 21 juin 2025
Justine CARVALHO – Damien LECLERCQ MORTEAU 12 juillet 2025
DU NOUVEAU SUR
VOTRE APPLI :
FERMETURES ESTIVALES :
L’Agence Postale Communale et France Services seront fermés pour les
congés annuels du Samedi 2 août au samedi 9 août 2025 inclus.
Le secrétariat de mairie aménage ses horaires pour la période du 28 juillet au 16 août
2025 inclus. Durant ces semaines, le secrétariat sera ouvert :
▪ de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 uniquement les lundis – jeudis et vendredi
▪ ainsi que le samedi 9 août de 9h00 à 12h00 PRINCIPALES RESTRICTIONS RÉGLEMENTAIRES APPLICABLES EN CAS DE SITUATION DE SECHERESSE
Arrosages Nettoyages Remplissages / Vidanges
00000000 =O Interdit ER inter Interdit pour plus de 5 sauf . entre 8h et 20h Interdit Interdit Autorisé de pouti es —_ interdit ee (tenir un de sauf stations uniquement en usages entre 8h et 20h . économes® avec auto- veau restrictions commerciaux < arbustes (- 1an) registre matériel nocturne et 1er in 20h et 8h Consommation Hps (HP°/ laveuse rempisseges Particulières Sous autorisati entre 20he pour le golf recyclage) ou HP* chantier débuté du service police avant les 1" de l'eau restrictions
QC) Les prélèvements réduisent les débits et concentrent Les restrictions et interdictions mentionnées sont les rejets polluants dans les rivières et les nappes. valables quelle que soit la ressource sollicitée
(nappes / rivières / lacs / pompage / réserve d'eau
de pluie). Les dérogations doivent être sollicitées et
justifiées par courriel (voir ci-dessous) auprès de la
DDT et présentées en cas de contrôle. Des relevés
de compteur peuvent être demandés.
L'irrigation des cultures est également soumise à Lés fortél : È aines sont fermées à tous niveaux quand restriction (se réferer à l'arrêté de restriction en rigueur). cela est techniquement possible.
Le plan d'économie d'eau est selon les niveaux d'alerte
pour les activités commerciales et artisanales.
as de non respect de la réglementation, le con
ituation non illus
> service police de l'eau de la DDT (ddt-guiche
restriction en vigueur (à retrouver dans votre mairie
1. Alerte (niveau 1) Elle est déclenchée lorsque la coexistence de tous les usages et le bon fonctionnement du milieu aquatique ne sont plus assurés dans de bonnes conditions.
Elle correspond à une aggravation de la situation hydrologique par rapport au niveau de l'alerte, sans toutefois que les milieux aquatiques et les usages de l'eau ne
soient encore trop durement atteints.
Elle commence lorsque les milieux et les usages de l'eau sont très durement affectés par la situation hydrologique. Cette situation doit conduire à la limitation des usages de l'eau aux usages prioritaires (notamment l'eau potable, l'eau pour le bétail... Tous les autres usages ont vocation à être interdits.
4, Affichette Délivrée par la DDT (25), cette attestation fait mention des jours et horaires de consommation d'eau.
5. Station économe Système équipé d'un dispositif de recyclage de l'eau validé par la DDT.
6. HP Haute pression
ALERTE SECHERESSE :
Depuis le 4 juillet 2025, la Préfecture du Doubs a placé les communes de la haute chaîne
du Doubs en alerte sécheresse (niveau 1). Merci de votre civisme et du respect des
restrictions qui en découlent : FO) IU'a fl; [4 | O1
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GILLEY 2 4 DIMANCHE
AOUT 2025
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AOUT: 2025 rer A RE : A partir de 9 ho0
EË rÉ- 5m: 1 06.79.91.60.56 ° 10 KM
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Comité Culturel Loue Saugeais
Arts « en Pays Saugeais SH EANEVA
MICRO-CRÈCHE LET MINYOS
Abbaye de Montbenoit
19 juillet - 10 août 2025
Tous les jours
{4h00 - 18h00
Peinture
Reliure RER L4 . Le ces uniquement
Entrée libre Sculpture sur livres Merci de confirmer votre présence !
Littérature
Musique
Contact Angéline PETRAUD 06 74 34 39 62 Tapisserie
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