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Déliberation - LCDELIB2023 71
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - LCDELIB2023 71)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de Saône-et-Loire
COMMUNE DE LA CLAYETTE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2023/71
Séance du 13 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le treize du mois de novembre à dix-neuf heures quarante-cinq, le Conseil municipal
légalement convoqué, s’est réuni en mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christian
LAVENIR, Maire,
Présents : MM LAVENIR Christian, LE CLOIREC Alain, BERDAGUE Patrick, Mmes LABONNE-
NOLLET Laurie, MORIN-DESMURS Michèle, MM DESCHARNE Samuel, Pierre PLATHEY, Date de convocation : 7 novembre 2023
Nombre de Membres en exercice : 19 En ; BUSSEUIL Georges, MM DELANGLE Sylvain, LAROCHE Daniel, MARTINOT Noémie, Mme
. Nombre de Membres présents: 16 | DELANGLE Sylvie, Mme. MATHUS Véronique, M. BENCADI Karim, M. CLEMENT Pascal, : Nombre de suffrages exprimés : 19 Mme MUNCH Armelle, M. CLEMENT Pascal, M. MATHIEUX Marc.
Votes Pour : 19 | Procuration : CLEMENT Nathalie a donné pouvoirà MATHUS Véronique, MUNCH Armelle a donné pouvoir à Samuel DESCHARNE et BOUCLIER Florence a donné pouvoir à MARTINOT Noémie
Vote Contre :
Abstention : 0
Absents excusés :
Le secrétariat a été assuré par : M. Patrick BERDAGUE
Objet : Adoption du rapport annuel 2022 du SMEVOM (Syndicat Mixte d’Elimination et de
Valorisation des Ordures Ménagères)
Monsieur le Maire indique que la commune a été destinataire du rapport annuel du SMEVOM dont copie a été
transmise aux élus.
Ce rapport est public et permet d'informer les usagers du service.
Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :
ADOPTE le rapport annuel 2022 du SMEVOM.
Fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Acte télétransmis au contrôle de légalité le
re
Acte contresigné le Le/La secrétaire de séance,
Le Maire, C. LAVENIR