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Compte-Rendu - 04 25 06 19+compte rendu+
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 25 06 19+compte rendu+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
Abe ement MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
à KONCE COMPTE RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2019
À 18 H 30
Réunion du 25 juin 2019
En l’absence de quorum à la réunion du 18 juin 2019, le Conseil Municipal est nouvellement convoqué, en vertu de l’article L.2121-17 du CGCT.
L’an deux mil dix-neuf, le vingt-cinq juin, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. BOUCHARD Jean-Louis, Maire.
ORDRE DU JOUR
FORÊT :
- Révision d'aménagement de la Forêt communale d’Abergement la Ronce.
En mairie, le 19 juin 2019
En l’absence de quorum à la réunion du 18 juin 2019, le Conseil Municipal est nouvellement
convoqué, en vertu de l’article L.2121-17 du CGCT.
L’an deux mil dix-neuf, le vingt-cinq juin, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. BOUCHARD Jean- Louis, Maire.
Présents : Mmes LEPETZ Joëlle. MM. BOUCHARD Jean-Louis. AMPRINO Richard. BOUCHER Eric. BOUCHARD
Laurent. GERRIET Grégory. MARY Georges.
Absents excusés : Mme FERREIRA DE SOUZA Nicole (procuration à Mme LEPETZ Joëlle). MM. MARESCHAL
Christophe. (procuration à M. AMPRINO Richard). MM. DUCREUX Philippe. VOISIN Jean-Marc.
Absent : M. SUDEIX Franck.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
01/Révision d’aménagement de la Forêt communale d’Abergement la Ronce
- Émet, à l’unanimité, un avis favorable au projet d'aménagement de la Forêt communale d’Abergement la Ronce, d’une contenance totale de 89,72 ha et ses nouvelles dispositions pour la période de 2020 à 2039.
Séance levée à 19 h 05
Le Maire
Jean-Louis BOUCHARD