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Conseil Municipal - 97051
Document publié le Vendredi 13 juin 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 97051)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 Juin 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 1er Juillet 1997
SEANCE DU 30 juin 1997
Maison Communale de la Solidarité - Désignation de la maîtrise
d’oeuvre
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Excusés :
Adjoints :
M. Jean-Robert BEJUGE
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION D97235 CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 1997
Centre d’Etudes Urbaines Maison Communale de la Solidarité - Désignation de la maîtrise d’oeuvre
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Par délibération du Conseil Municipal du 9 mai 1997, nous avons décidé le lancement de la consultation concernant la maîtrise d'oeuvre du projet Maison Communale de la Solidarité.
Au terme de cette consultation, la commisssion s'est réunie le 23 juin dernier et propose de retenir la candidature de "Architectes Associés".
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- désigner l'architecte susnommé lauréat de cette consultation,
- autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer les documents à intervenir dans le cadre de ce marché.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 35
Contre : 0
Abstention : 7
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour