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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 – SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com
Courcelles-Chaussy, le 06 juillet 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM N°1 du Conseil Municipal du 05 juillet 2022 : Finances – Subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers
Approuvée
DCM N°2 du Conseil Municipal du 05 juillet 2022 : Finances – Virement de crédits à la coopérative scolaire de
l’école primaire
Approuvée
DCM N°3 du Conseil Municipal du 05 juillet 2022 : Domaine public – Modification de la Convention avec GrDF
relative au raccordement et à l’injection de gaz dans le réseau de Courcelles-Chaussy
Approuvée
DCM N°4 du Conseil Municipal du 05 juillet 2022 : Marchés publics – Attribution du marché Conception et
réalisation d'un pumptrack - Z.A.C Saint Jean à Courcelles-Chaussy
Approuvée
DCM n°5 du Conseil Municipal du 05 juillet 2022 : Infos et points divers
Le Maire,
Luc GIAMBERINI