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Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 fevrier 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
y Villes et Villages Fleuris
ARABELMATIONAUEE LA OURLITÉOEVE
Courcelles-Chaussy, le 07 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 06 février 2024: Urbanisme — Rétrocession du lotissement « Les jardins de Courcelles - Terralia » dans le domaine public
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 06 février 2024: Finances - Subvention de fonctionnement à la chorale « Si on chantait »
Approuvée
DCM3 du Conseil Municipal du 06 février 2024 : Finances - Subvention de fonctionnement à l'association « Une rose Un espoir »
Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 06 février 2024 : Finances - Anticipations budgétaires pour le budget primitif 2024
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 06 février 2024 : Informations et points divers
D Fu
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 — SIRET : 21570155800011
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