Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 240723
Déliberation - Liste des deliberations 26022024
Déliberation - LISTE DELIB 260623
Déliberation - LISTE DELIB 300523
Déliberation - LISTE DELIB 041223
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 191222
Déliberation - LISTE DELIBS 29012024
Déliberation - LISTE DELIBS CM DU 270323
Déliberation - 8 Liste des deliberations 9022026
Déliberation - 8 Liste des deliberations 20032026
Déliberation - LISTE DELIB 250923
Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 250923)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
Contact
Tél. : 04 78 81 21 49
Mail : accueil@beauvallon69.fr
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon 1 | 1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA
S EANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 5 S EPTEM BRE 2023
Délibération n° Objet
DÉLIBÉRATION
DEL2023-038
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2023
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2023-039
APPROBATION DE LECHNAGE ENTRE LA COMMUNE DE BEAUVALLON ET LA SCI LES VARENNES DES TERRAINS NECESSAIRES A LA MODIFICATION DU TRACE ET AU RETABLISSEMENT DU CHEMIN RURAL N°9 6 CHASSAGNY
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2023-040
ACQUISITION D’UNE PARCELLE SUR LE VILLAGE DE SAINT JEAN DE TOUSLAS Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2023-041
TARIFS LOCATION DES SALLES COMMUNALES
Délibération Adoptée
DÉLIBÉRATION
DEL2023-042
APPROBATION DE L’ACQUISITION PAR EPORA DE LA PARCELLE BUCHI ET DE LA RETROCESSION A LA COMMUNE
Délibération Adoptée