Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - d2024 028 approbation du pv de la seance du 11 mar
Procès Verbal - d2023 001 approbation du pv de la seance du consei
Procès Verbal - d2023 050 approbation du pv de la seance du 18 sep
Procès Verbal - d2023 044 approbation du pv de la seance du 26 jui
Procès Verbal - d2023 027 approbation du pv de la seance du 3 avri
Procès Verbal - d2023 019 approbation du pv de la seance du 6 mars
Procès Verbal - d2023 057 approbation du pv de la seance du 6 nove
Procès Verbal - d2023 038 approbation du pv de la seance du 15 mai
Déliberation - d2024 013 approbation du compte administratif 2023
Déliberation - d2024 016 approbation du compte administratif 2023
Procès Verbal - d2024 001 approbation du pv de la seance du 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Procès Verbal - d2024 001 approbation du pv de la seance du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 15 mars 2024. Affichée le 15 mars 2024
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 11 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 11 mars à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Cohen Jean- Philippe, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Bayon Marguerite Schmelzle Jean- François, Mayot Vincent, Lebailly Laurence, Auternaud Audrey, Valancony Tiphaine, Plenet Jaouen, Mantelin Julien, Martin Grégoire,
Absents excusés : Barbe Monique, pouvoir à Parat René, Alègre Carlos, pouvoir à Olagne Patrick, Richon Isabelle, pouvoir à Moreau Catherine, Delattre Nicolas, Besset Grégory, Boyer Anne,
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 22 Présents : 16 Pouvoirs : 3 Votants : 19
D2024-001 – Approbation du Procès-Verbal, de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2023
Monsieur le Maire rappelle que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2023 a été adressé à l’ensemble des conseillers municipaux.
Il demande si des modifications doivent y être apportées et de bien vouloir l’approuver, si ce n’est pas le cas.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
APPROUVE, le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2023.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,