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Procès Verbal - d2023 050 approbation du pv de la seance du 18 septembre 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Procès Verbal - d2023 050 approbation du pv de la seance du 18 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 13 novembre 2023. Affichée le 13 novembre 2023
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 6 novembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 6 novembre à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Cohen Jean- Philippe, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Barbe Monique, Bayon Marguerite Schmelzle Jean-François, Mayot Vincent, Lebailly Laurence, Alègre Carlos, Richon Isabelle, Besset Grégory, Plenet Jaouen, Mantelin Julien, Boyer Anne,
Absents excusés : Delattre Nicolas, Auternaud Audrey, Valancony Tiphaine, pouvoir à Peyrache Agnès, Martin Grégoire, pouvoir à Cohen Jean-Philippe, Boutoumit Amina,
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 23 Présents : 18 Pouvoirs : 2 Votants : 20
D2023-050 – Approbation du Procès-Verbal, de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2023
Monsieur le Maire rappelle que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2023 a été adressé à l’ensemble des conseillers municipaux.
Il demande si des modifications doivent y être apportées et de bien vouloir l’approuver, si ce n’est pas le cas.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
APPROUVE, le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2023.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,