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Arrêté - AR2024 1286 Circulation et stationnement diverses rues Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1286 Circulation et stationnement diverses rues Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Ântheliard Arrêté du Maire N° 2024-1286/AG Nous, Maire de la Ville de Montbéliard, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et L2213.2, Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R411-1 à R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13, Vu la demande de l'entreprise SPIE CityNetworks - Zl la Cray - 25420 VOUJEAUCOURT, en date du 08 octobre 2024, Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de pose de câbles et coffrets pour les illuminations de Noël dans diverses rues du centre-ville, tout en assurant la sécurité des usagers. Objet : Circulation et stationnement diverses rues — Travaux SPIE CityNetworks Arrêtons, Article 1 : Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise SPIE CityNetworks, sera interdit du lundi 21 octobre au vendredi 22 novembre 2024, selon l'avancement des travaux, sur tous les emplacements de stationnement situés : Rue Georges Clémenceau Rue de Saint Hippolyte Quai des des Tanneurs Rue de la Schliffe Rue de la Sous-Préfecture Rue de Belfort Rue Diemer Duperret Rue du Général Leclerc Rue du Collège Rue de la Souaberie Article 2 : Les voies de circulation seront successivement réduites, du lundi 21 octobre au vendredi 22 novembre 2024, selon l'avancement des travaux, dans les rues suivantes : Rue Georges Clémenceau Rue de St Hippolyte Quai des des Tanneurs Rue de la Schliffe Rue de la Sous-Préfecture Rue de Belfort Rue Diemer Duperret Rue du Général Leclerc Rue du Collège Rue de la Souaberie Hôtel de Ville BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex tél 03 81 99 22 00 fax 03 81 99 22 64 24/461 www.montbeliard.com N° 2024-1286/AG (suite) En conséquence : La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire. Article 3 : Toute circulation piétonne sera interdite, à hauteur des travaux, du lundi 21 octobre au vendredi 22 novembre 2024, selon l’avancement des travaux. En conséquence : Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux. Article 4 : La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise SPIE CityNetworks — ZI la Cray — 25420 VOUJEAUCOURT, chargée de l'exécution des travaux. Article 5 : Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Montbéliard, le jeudi 10 Octobre 2024 Le Maire Pour le Maire, le Conseiller municipal délégué Gilles Maillard Affiché le : 10/10/2024 Notifié le : Le Maire, ° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, + informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois. 24/461