Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV reunion du CM du 11.01.2024
Déliberation - 2025.03.06 LIST Delib
Déliberation - 2026.01.08 LIST Delib 1
Déliberation - 2026.04.09 LIST Delib 1
Déliberation - Liste des deliberations du 14.05.2023
Déliberation - 2026.03.26 LIST Delib
Déliberation - Liste des deliberations du 02.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations du 27.03.2023
Déliberation - 2025.12.11 LIST Delib
Déliberation - Liste des deliberations du 04.05.2023
Déliberation - Liste des deliberations du 11.01.2024
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 11.01.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
Mairie de Châillon-en-Vendelais- 3 Place de l'Église-35210 Châtillon-en-Vendelais
LISTE DES DELIBERATIONS
MARCHES PUBLICS :
DCM2024.01.01 Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (APD) dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle des fêtes du complexe du lac.
DCM2024.01.02 Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (APD) dans le cadre des travaux de la restructuration et de l’extension des sanitaires de l’école publique.
DCM2024.01.03 Actualisation des honoraires de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de la restructuration et de l’extension des sanitaires de l’école publique.
FINANCES :
DCM2024.01.04 Demande de subventions de l’Etat dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
DCM2024.01.05 Demande de subventions de l’Etat dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au titre du Fonds vert
DCM2024.01.06 Demande de subvention du Département d’Ille-et-Vilaine dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au titre du Fonds de Solidarité Territorial (FST)
DCM2024.01.07 Demande du fonds de concours auprès de Vitré Communauté dans le cadre des travaux de la restructuration et de l’extension des sanitaires de l’école publique.
DCM2024.01.08 Demande de subventions au titre des amendes de police dans le cadre d’un aménagement de sécurité rue du Lac.
DCM2024.01.09 Approbation de l'ouverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à l'OGEC
DCM2024.01.10 Approbation de l'ouverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à l'association « Les Mômes du Vendelais ».
VOIRIE
DCM2024.01.11 Aménagement et installation d’une station de recharge pour véhicules électriques.
DCM2024.01.12 Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA).
DCM2024.01.13 Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et de l’arasement des accotements.
DCM2024.01.14 Modification du nom du lieu-dit « La Maison Neuve » située le long de la RD77
CULTURE
DCM2024.01.15Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale Erik Orsenna.
ANIMATION JEUNES
DCM2024.01.16 Chantier et stage à caractère éducatif.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DCM2024.01.17 Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 11 Janvier 2024 à 20H30
à la mairie de Châtillon-en-Vendelais