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Déliberation - Liste des deliberations CM.02.09.2025
Document publié le Mardi 2 septembre 2025 par la commune de Bazoches-les-Gallerandes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM.02.09.2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
DEPARTEMENT
DU
LOIRET
45480
- 62
Grande
Rue
Tél
: 02
38
39
40
01
secretariat@bazoches-les-gallerandes.fr
SIRET
: 214
500
258
00014
Commune
de
Bazoches-les-Gallerandes
et sa commune
associée
d’Izy
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
02
SEPTEMBRE
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
2025-31
Création
de
poste
et
modification
du
tableau
des
A nronée
effectifs
2025-22
Redevance
d
seeupation
du
domaine
public
par
les
A roiée
ouvrages
des
réseaux
publics
de
distribution
de
gaz
2025-33
Redevance
pour
| occupation
provisoire
du
domaine
ANsrauvée
public
par
les
chantiers
de
travaux
de
gaz
Avis
sur
le
projet
d’arrêt
du
PLUI
de
la Communauté
de
:
et
Communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret
ARPISUNES
2025-35
Tarifs
municipaux
2026
Approuvée
Convention
relative
à
la création
et au
fonctionnement
2025-36
d’une
bibliothèque
du
réseau
de
la
Médiathèque
Approuvée
départementale
du
Loiret
Subvention
au
Comité
des
fêtes
Bazoches-Izy
relative
à
p
PRES
l’organisation
du
bal
et du
repas
du
13
juillet
2025
ARATSINÉE
2025-38
Dénomination
des
rues
sans
nom
et
modifications
de
Apurouvée
certaines
rues
Convention
d'objectifs
et de
moyens
relative
à
2025-39
l'exploitation
du
service
de
cinéma
itinérant
du
Approuvée
Cinémobile
2025-2026-2027
2025-40
nn
de
passage
des
réseaux
sur
la
parcelle
ZM
Approuvée
Affiché le 23/24/2225.
la
Le
Maire,
Alain
CHACHIGNON