Déliberation - liste delibs conseil du 13.02.24

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Déliberation - liste delibs conseil du 13.02.24 Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Graix. Lien du pdf (Déliberation - liste delibs conseil du 13.02.24)Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Justice et droit, Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 13 Février 2024

Convoqué le 8 février 2024, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le mardi 13 février 2024 à 20h sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).

Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,

Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Vincent DUCREUX, Céline ELIE, Régis FANGET, André GEOURJON, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Cédric LOUBET, Geneviève MANDON, Joël MAURIN, Chantal NIWINSKI, Laurent PEREZ, Dominique PEYRACHON, Didier PINOT, Philippe ROYET, Christian SEUX, Bernard SOUTRENON, Mireille TARDY, Paul THIOLLIERE, Jean-Paul VALLOT, Catherine VARIN, André VERMEERSCH.

Pouvoirs :

- Josselin DOURRET à Jean-François CHORAIN,

- Nathalie MATHEVET à Catherine VARIN,

- Julien MATHOULIN à Michel CHARDON,

- Pascale ROCHETIN à Vincent DUCREUX,

- Maria DURIEUX à Cédric LOUBET,

- Laurence LAROIX à Geneviève MANDON.

Excusés : Sandra CHAFFANJON, Aurélie GRANGE, Fabien PLASSON, Denis THOUMY, Isabelle VERNAY.

Secrétaire élue pour la durée de la séance : Chantal NIWINSKI.

APPEL DES PRÉSENTS

Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

Délibération n° 2024-1 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire (décision unanime)

Délibération n° 2024-2 : Approbation du programme partenarial d’EPURES 2024 (décision unanime)Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

Délibération n° 2024-3 : ADS : fixation d’un tarif pour l’instruction des publicités et des enseignes pour l’année 2024 (décision unanime)

Délibération n° 2024-4 : Convention de maîtrise d’ouvrages déléguée pour les travaux d’aménagement du local de service sur l’aire d’accueil de la Via Fluvia à St Sauveur-en-Rue (décision unanime)

Délibération n° 2024-5 : Approbation de la demande de classement de l'Office de Tourisme du Pilat en catégorie II (décision unanime)

Délibération n° 2024-6 : Réhabilitation, rénovation thermique, accessibilité et modernisation de la Maison du Châtelet, située à Bourg-Argental : validation de l’opération et du plan de financement dans le cadre du « Fonds Vert » (décision unanime)

Délibération n° 2024-7 : Requalification complète d’une ancienne friche industrielle « Ex- fourmilière » située sur la commune de St-Sauveur-en-Rue : validation de l’opération et du plan de financement dans le cadre du « Fonds Vert » (décision unanime)

Le Président, La Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Chantal NIWINSKI