Déliberation - liste delibs conseil du 04.06.24

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Déliberation - liste delibs conseil du 04.06.24 Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Graix. Lien du pdf (Déliberation - liste delibs conseil du 04.06.24)Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Communauté de Communes des Monts du Pilat

Place de l’Hôtel de Ville – BP 27

42220 BOURG ARGENTAL

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 4 Juin 2024

Convoqué le 30 mai 2024, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg-Argental, le mardi 4 juin 2024 à 20h sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).

Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,

Carole BOYER, Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Céline ELIE, Régis FANGET, André GEOURJON, Aurélie GRANGE, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Laurence LAROIX, Cédric LOUBET, Geneviève MANDON, Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Laurent PEREZ, Dominique PEYRACHON, Pascale ROCHETIN, Philippe ROYET, Christian SEUX, Bernard SOUTRENON, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, André VERMEERSCH.

Pouvoirs :

- Didier PINOT à Denis THOUMY,

- Catherine VARIN à Bernard SOUTRENON,

- Chantal NIWINSKI à Nathalie MATHEVET,

- Maria DURIEUX à Cédric LOUBET,

- Vincent DUCREUX à Christian SEUX,

- Isabelle VERNAY à Stéphane HEYRAUD,

- Sandra CHAFFANJON à Julien MATHOULIN.

Excusés : Fabien PLASSON, Mireille TARDY.

Secrétaire élu pour la durée de la séance : Christian SEUX.

APPEL DES PRÉSENTS

Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.Communauté de Communes des Monts du Pilat

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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

Délibération n° 2024-36 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire (décision unanime)

Délibération n° 2024-37 : Désignation d’un délégué suppléant de la Communauté de Communes au sein de l’Entente intercommunale conclue avec Saint-Etienne-Métropole et les EPCI du bassin versant du Furan et de l’Ondaine, pour la mise en œuvre de la GEMAPI (décision unanime)

Délibération n° 2024-38 : Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB : Géoloire42 Cadastre (décision unanime)

Délibération n° 2024-39 : Adoption du RIFSEEP pour tous les cadres d’emplois (décision unanime)

Délibération n° 2024-40 : Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du Centre de Gestion de la Loire (CDG42) (décision unanime)

Délibération n° 2024-41 : Signature d’un nouveau contrat de service « carte achat public » auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche (décision unanime)

Délibération n° 2024-42 : Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF : conventions d’objectifs et de financement pour l’espace de vie sociale de l’Association Familles Rurales (AFR) de St-Genest-Malifaux et le centre social de l’Espace Déôme (décision unanime)

Délibération n° 2024-43 : Attribution d’une subvention à l’association « Les Monts en Musique » pour l’organisation de la 6ème édition de « l’Académie et festival des Monts en Musique » (décision unanime)

Délibération n° 2024-44 : Attribution d’une subvention à l’association « Butter Note » pour l’organisation de concerts au sein de la CCMP dans le cadre de l’événement « Pilat Majeur » (décision unanime)

Délibération n° 2024-45 : Attribution d’une subvention à l’association « Jazz au sommet » pour l’organisation pour les années 2024 à 2026 du festival et autorisation de signature d’une convention (décision unanime)

Délibération n° 2024-46 : Politique annuelle de subventions aux écoles de musiques – Année 2024 (décision unanime)

Délibération n° 2024-47 : Attribution d’une subvention à l’association Jogging Club de Véranne pour l’organisation du PILATRAIL 2024 (décision unanime)

Délibération n° 2024-48 : Bilans 2022 et 2023 de la Délégation de Service Public de gestion des EAJE (Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant) du Haut-Pilat, confiée à Léa & Léo (décision unanime)Communauté de Communes des Monts du Pilat

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42220 BOURG ARGENTAL

Délibération n° 2024-49 : Avenant au marché de travaux de la Via Fluvia Tranche 2 – lot n° 1 « voiries » avec l’entreprise MOLINA (décision unanime)

Délibération n° 2024-50 : Avenant d’intégration de nouveaux prix au marché initial des travaux de la Piste Forestière des Grands Bois avec l’entreprise MAZET TP (décision unanime)

Délibération n° 2024-51 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel « économie de proximité » à la SARL ILLUSION D’OPTIQUE (décision unanime)

Délibération n° 2024-52 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel « économie de proximité » à la SARL LES MIGNOTERIES (décision unanime)

Délibération n° 2024-53 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel « filière bois » à la SARL SCIERIE BERGER (décision unanime)

Délibération n° 2024-54 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une avance remboursable à l’Entreprise Individuelle Le Vieux Frêne (décision unanime)

Le Président, Le Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Christian SEUX