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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (unknown - 250121 5. Annexe 2 Parcelle apres modification)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Culture et patrimoine,
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A
S = 0 a 02 Société I.P.C.
B
S = 4 a 06 AUVERGNE HABITAT C
S = 0 a 09
AUVERGNE HABITAT
D
S = 1 a 14 Société I.P.C.
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77
337 334
335
336
333
DIRECTION GENERALE
DES FINANCES PUBLIQUES
--------------------
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Commune :
THIERS (430)
Section :
AO
Feuilles(s) :
000 AO 01
Echelle d'origine :
1/500
Echelle d'édition :
1/500
Qualité du plan
:
Plan régulier avant 20/03/1980
Date de l'édition :
25/11/2024
Support numérique : ------------------------------------------------ Numéro d'ordre du document d'arpentage : 2269Z Document vérifié et numéroté le 25/11/2024 A Clermont-Ferrand Par Franck PETIT
Géomètre du Cadastre Signé
Cachet du service d'origine :
CLERMONT-FERRAND
Service Départemental des Impôts Fonciers
Boulevard Berthelot
63033 CLERMONT FERRAND CEDEX Téléphone : 04 73 43 21 54
ptgc.puy-de-dome@dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) : A - D'après les indications qu'ils ont fournies au bureau ; B - En conformité d'un piquetage : --------------- effectué sur le terrain ; C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé le ------------------- par ----------------------- géomètre à ----------------------------------------. Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées au dos de la chemise 6463. A ----------------------------------------- , le ---------------------- Modification selon les énonciations d'un acte à publier D'après le document d'arpentage dressé Par
MANGIN CEDRIC
(2)
Réf. :
23.6090
Le 11/09/2024
(1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux mêmes le piquetage. (2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc... ). (3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, etc...).