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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtel-Saint-Germain.
Lien du pdf (Déliberation - www.chatel saint germain.fr comptes rendus des conseils municipaux liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
13 rue Jeanne d’Arc 57160 - 03 87 60 59 71
@ : mairie@chatel-saint-germain.fr – www.chatel-saint-germain.fr
Liste des délibérations de la séance
Du 20 mars 2026
Etaient présents :
Claire ANCEL, Gilles MARCHAL, Judith FARINE, Claude, DELAGRANGE, Aline JUNGELS, Philippe COMBAS, Claire PALLAS, Jean-Marc DEVIN, Rachel ANSEL, Thierry VILLEMIN, Aurélie HELMBOLD, Vincent SCHOSSELER, Françoise CHAYNES, Pierre MAUBON, Aurélie BAZELAIRE, Thierry NONNON, Julie LARDE, Mario LOIRE et Elodie DUCHEMIN, Conseillers Municipaux
Etaient absents excusés : Néant
Etaient absent non excusé : Néant
DELIBERATIONS DU CONSEIL :
N° délibération Objet de la délibération Résultat du vote
DEL01_200326 Election du maire APPROUVÉ
DEL02_200326 Détermination du nombre des Adjoints APPROUVÉ
DEL03_200326 Elections des Adjoints APPROUVÉ
DEL04_200326 Remise et lecture de la Charte de l’élu local L2121-7 du CGCT APPROUVÉ
DEL05_200326 Détermination des indemnités des élus APPROUVÉ
DEL06_200326 Mise en place des commissions obligatoires APPROUVÉ
DEL07_200326 Désignation des délégués aux instances externes APPROUVÉ
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du CGCT le : 24 mars 2026
Le Maire, Le Secrétaire de séance :
Claire ANCEL Philippe COMBAS