Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Compte-Rendu - www.chatel saint germain.fr avis
Procès Verbal - www.chatel saint germain.fr 20170711100324
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberation
Conseil Municipal - www.chatel saint germain.fr 20200603100240
Conseil Municipal - www.chatel saint germain.fr del170604 senatoriales
Déliberation - www.chatel saint germain.fr comptes rendus des con
Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberations 120226
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Châtel-Saint-Germain.
Lien du pdf (Déliberation - www.chatel saint germain.fr liste des deliberations 120226)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
13 rue Jeanne d’Arc 57160 - 03 87 60 59 71
@ : mairie@chatel-saint-germain.fr – www.chatel-saint-germain.fr
Liste des délibérations de la séance
Du 12 février 2026
Etaient présents :
Madame Claire ANCEL, Maire ;
Mme Judith FARINE, Aline JUNGELS et Mrs Raymond LECLERRE et Gilles MARCHAL, Adjoints Mmes Rachel ANSEL, Aurélie BAZELAIRE, Françoise CHAYNES, Brigitte HOSTERT, MM Philippe AMBROISE, Claude DELAGRANGE, Jean-Marc DEVIN, Pierre MAUBON, Clément THIERY et Thierry VILLEMIN, Conseillers Municipaux
Etaient absents excusés :
HOUDOT Marie-Paule qui a donné procuration à Claire ANCEL ;
Sylvie ROBERT qui a donné procuration à Françoise CHAYNES ;
Thierry NONNON sans procuration.
Etaient absent non excusé : Mme Karine DYLEWSKI.
DELIBERATIONS DU CONSEIL :
N° délibération Objet de la délibération Résultat du vote
DEL01_120226 Approbation du compte-rendu de la séance du 18 décembre 2025 APPROUVÉ
DEL02_120226 Finances : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026 APPROUVÉ
DEL03_120226 Finances : Admission en non-valeur pour créances éteintes APPROUVÉ
DEL04_120226
Finances : Demande de subvention au conseil départemental pour
le développement de la collection de base de la bibliothèque
municipale
APPROUVÉ
DEL05_120226
Demande de retrait de la commune de CHATEL-SAINT-
GERMAIN du Syndicat Intercommunal pour la construction du
Collège d’Enseignement Secondaire de MOULINS-LES-METZ
APPROUVÉ
DEL06_120226 Urbanisme : Instauration du permis de démolir APPROUVÉ
DEL07_120226 Eurométropole de Metz : Modification statuaire APPROUVÉ
DEL08_120226 Délégations consenties APPROUVÉ
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du CGCT le : 13 février 2026
Le Maire, La Secrétaire de séance : Claire ANCEL Aurélie BAZELAIRE