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Ordre du Jour - Avis Ordre du jour 06 03 2026
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 07h11 par la commune de Cuisery.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis Ordre du jour 06 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CUISERY République Française
J'ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :
le Vendredi 06 mars 2026 à 20 heures 00 en Mairie, salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2026
Décisions prises par délégation
Hommage
- Cérémonie de commémoration — Claire Michel
LOTISSEMENT
- Désignation d’un nom de rue
PERSONNEL
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES
- Budget assainissement collectif 2025 - Compte financier Unique - reprise des résultats et transfert à la CCTB
- Budget Commune 2025 - Compte financier Unique - Affectation des résultats - Budget Primitif - _ Budget Lotissement 2025 - Compte financier Unique - Affectation des résultats - Budget Primitif - Subvention CCAS 2026
-_ Subvention Collège les Dimes — UNSS - 2026
-_ Participation financière au titre du FSL - 2026.
Questions et informations diverses
- Renouvellement de la Convention VNF
- Renouvellement de la Convention Bourgogne Repas
- Jeux Bordier
- Recensement ‘
- Remerciement des associations — Subventions
- Bilan 2025 des stations d’épuration
-_ Date du prochain conseil et des réunions
LE MAIRE