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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 31082018
Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 13 05 2026 modifie
Document publié le Mercredi 13 mai 2026 par la commune de Cuisery.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 13 05 2026 modifie)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CUISERY République Française
Jai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu : Le mercredi 13 mai 2026 à 20 heures 00 en mairie, salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la réunion du 10 avril 2026
Décisions prises par délégation
SAISuBSPR
TE
S
Création du poste d’ATSEM
Intégration de la Cérémonie du 18 juin dans le calendrier des cérémonies
Travaux d’entretien et de réhabilitation du Chemin du tacot
Désignation des représentants de la Commune au sein de l’'EHPAD des Bords de Seille Subvention 2026 — DRAC / Conseil Départemental de Saône-et-Loire
Subvention - Association La Veurdée
Bail de location — Orthophoniste
Retrait de la délibération n°24-2026 en ce qu’elle procède à la désignation de délégués au sein du Syndicat mixte de la Bresse Bourguignonne
Retrait de la délibération n°27-2026 en ce qu’elle procède à la désignation d’un délégué suppléant au sein du SIERL
10. Désignation des représentants de la Commune au sein du SIERL
11. Rectification de la délibération n°37-2026
12. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
Questions et informations diverses
Mise en place du dispositif de protection des élus (DPDE) avec l’association d’élus carrefour des collectivité locales
Consultation du public par voie électronique du dossier de demande d’autorisation environnementale déposé par VNF. dans le cadre des opérations de dragage d’entretien sur la rivière Seille
Désignation d’un référant EPAGE
Désignation des représentants de la commune au sein de la commission de contrôle des listes électorales : ‘
o Elus : Proposition d’un conseiller titulaire et d’un conseiller suppléant o Délégués administratifs : proposition de trois personnes
o Délégués du tribunal judiciaire : proposition de trois personnes
Cadeaux de fin d’année pour les élèves de l’école primaire de Cuisery
Date de rencontre entre les élus et le personnel de la Commune
Date de visite des locaux municipaux
Date du prochain Conseil municipal