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Convocation - CONVOC 1
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOC 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Inégalités sociales,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
entre causse ef vallée
Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 04 novembre 2024
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 14 novembre 2024 à 21h00, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
01- Convention avec le Centre de Gestion pour l'accompagnement pour la retraite et l’invalidité
CNRACL
02- Désignation des noms de voies au lotissement Le Moulin à vent à Capdenaguet 03- Mise à jour du tableau des emplois au 01/10/2024
04- Attribution marché rénovation du complexe sportif des sources lot 1 à lot 8
05- Attribution marché pour l'aménagement de la cour de l’école Paul Cayla
06- Convention avec le lycée de Rignac : plantation au village Le Pas
07- Rodez Agglomération: rapport 2023 sur le prix et qualité du service public de
l’assainissement
08- Rodez Agglomération : rapport 2023 sur le prix et qualité du service public de la gestion des
déchets
09- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales: « Un conseiller municipal empêché d’assistér à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
POUVOIR (Article L2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT À
Signature : Faire précéder la signature Fait à .....................,.,.,.., Le........................ de la mention « bon pour pouvoir »