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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs cm NOV.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Inégalités sociales,
République Française
Druelle
Balsac
entre cousse ef vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
Département de |’ Aveyron
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 Novembre 2024
Article L.2121-25 du CGCT
Numéro | Intitulé Sens du vote |
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Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Philippe TABARDEL Patrick GAYRARD
Affichée le : 15 NOV. 2024
7
MAIRIE rue du Stade Q DRUELLE BAI SAC - 0$ 0 69 36 H)
Email : mairie@druellebalsac.fr