Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 005 du 18 03 24 Remuneration intervenants conféren
Déliberation - 010 du 18 03 24 Demande de subventions pour deux e
Déliberation - 007 du 18 03 25 Demande de subvention exposition t
Déliberation - 006 du 18 03 25 Precision relative a la denominati
Déliberation - 011 du 18 03 24 Demande de subvention pour trois r
Déliberation - 125 du 21 12 22 Expositions MBA Plan de financemen
Déliberation - 012 du 18 03 24 Demande de subvention pour une ope
Déliberation - 008 du 18 03 25 Demande de subvention restauration
Déliberation - 095 du 01 12 25 Ddes subv expositions MBA
Déliberation - ordre du jour CM 18 03 24
Déliberation - 006 du 18 03 24 Remuneration commissaire exposition Jean Bernard BUTIN . La vitalité du peu MBA
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 006 du 18 03 24 Remuneration commissaire exposition Jean Bernard BUTIN . La vitalité du peu MBA)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
DCM-2024-006
e :
Dole du Jura
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 18 mars 2024
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Catherine NONNOTTE-BOUTON
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 30
Nombre de procurations : 5
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 12 mars 2024
Date de publication : 22 mars 2024
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD Alexandre, CUINET Jean-Pierre, BLANC Catherine, ANTOINE Isabelle, MANGIN Isabelle, ROCHE Paul, PECHINOT Patricia, MBITEL Mohamed, MARCHAND Sylvette, Jacques, FICHERE Jean-Pascal, BOURGEOIS-REPUBLIQUE CHAMPANHET Stéphane, REBILLARD Jean-Michel, Claire, CUSSEY Laëtitia, PRAT NONNOTTE-BOUTON Catherine, CRETIN-MAITENAZ Blandine, Hervé, JARROT-MERMET GERMOND Daniel, DRAY CERNELA Patrice, LEFEVRE Laëtitia, HERRMANN Nadine, Frédérike, JABOVISTE Philippe, Jean-Philippe, DELAINE Isabelle, BOUTELOUP Guillaume MIRAT Maryline, DOUZENEL JEANNET Nathalie, DEMORTIER-
Conseillers absents ayant donné procuration
BERTHAUD Mathieu donne procuration à ROCHE Paul, GRUET Justine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, GOMET Nicolas donne procuration à JARROT-MERMET Laëtitia, DRUET Timothée donne procuration à PRAT Hervé, MUGNIER Christine donne procuration à MANGIN Isabelle
Conseillers absents non représentés
peu » - Musée des Beaux-arts de Dole
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LEFEVRE
Le Musée des Beaux-arts de Dole organise du 3 mai au 22 septembre 2024 une exposition intitulée « Jean-Bernard BUTIN. La vitalité du peu ».
Le travail de préparation et de conception de cette exposition est assuré par un commissaire d'exposition. Il effectue un travail de recherche, de rédaction de textes et s'assure de la bonne mise en place de l'exposition.
Afin de réaliser ces tâches, une rémunération forfaitaire de 1 000 euros nets est fixée.
Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l'’Institution du 13 mars 2024,
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240318-DCM2024006-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024 LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'AUTORISER le versement d’une rémunération de 1000 euros nets au commissaire de l'exposition intitulée « Jean-Bernard BUTIN. La vitalité du peu » qui aura lieu du 3 mai au 22 septembre 2024 au sein du Musée des Beaux-arts de Dole.
SCRUTIN POUR : 35 ABSTENTION(S) : 0 CONTRE : 0 NE SE PRONONCE PAS : 0
DONT 5 PROCURATION(S)
Fait à Dole, le 18 mars 2024.
Pour extrait certifié conforme, Une copie de la présente délibération sera transmise à : 1 . P p € : Le Maire, Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pêle Moyens et Ressources/Ressources Humaines
Pôle Finances
Pôle Actions Culturelles/Musée des Beaux-arts de Dole
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240318-DCM2024006-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024