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Arrêté - 2022313 réservation places stationnement place st léonard 20.08.2022
Document publié le Samedi 20 août 2022 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2022313 réservation places stationnement place st léonard 20.08.2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2022-313
SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Réservation Places de stationnement
Place St Léonard
Samedi 20 Août 2022
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5,L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par
Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Mme HYEANS Elodie — 7 Rue du St Laurent — 14600 HONFLEUR, afin,
dans le cadre de l’organisation de son mariage, de réserver les places de stationnement situées sur la Place St Léonard, devant les ns° 40 à 50 et 6 à 14, des deux côtés de la voie, le Samedi 20 Août 2022, de 14h00 à 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Demandeuse est autorisée, dans le cadre de l’organisation de son mariage, à
réserver les places de stationnement situées sur la Place St Léonard, devant les ns° 40 à 50 et 6 à 14, des deux côtés de la voie, le SAMEDI 20 AOÛT 2022, de 14h00 à 18h00.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit, sur la Place St Léonard, devant les ns° 40 à 50
et 6 à 14 des deux côtés de la voie, à la date et horaires cités dans l’Article 1 et réservé pour le déroulement du mariage.
ARTICLE 3 : Chaque propriétaire de véhicule en stationnement, devra être munis de la vignette de stationnement de la Ville de Honfleur ou s’être acquitté du paiement à
l’horodateur.
ARTICLE 4 : Des barrières et des panneaux avec affichage du présent Arrêté seront mis en place par les Services Techniques Municipaux.
ARTICLE 5 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux et du Centre de Secours, à la Police Municipale et à la Demandeuse, chargés chacun en ce qui {e doncerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 17 Août 2022,
Pour le Maire et par GÉIÉUNE
L’Adjoint a Maire,
Michel ROT
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2022-315
SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Collecte des déchets pédagogiques
Plage de Vasouy
Dimanche 21 Août 2022
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de M. Jason FIANT, Membre du collectif Côte de Grâce Propre — 17 Rue Samuel de Champlain — 14600 Honfleur, afin d’organiser un nettoyage de la Plage de la Commune de Vasouy, Dimanche 21 Août 2022, de 14h15 à 16h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à organiser, sous son entière responsabilité, une Collecte des Déchets Pédagogiques de la Plage de la Commune de Vasouy, le DIMANCHE 21 AOÛT 2022, de 14h15 à 16h00.
ARTICLE 2 : La tranquillité des personnes présentes sur la plage, ne devra en aucun cas être
perturbée par la collecte.
ARTICLE 3 : Les participants devront à la fin de la collecte des déchets, déposer les sacs poubelles dans les containers à proximité du Parking de la plage du Butin, afin qu’elles puissent y être collectés.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et du Centre de Secours, à la Police Municipale et au Demandeur, chargés chacun en de qui le concerne de son exécution.
Fait HONFLEUR le 17 Août 2022
Pour £ Maire et par délégation,
Le Maire dé Vasouy,
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr