unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 155 2008

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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 155 2008 Document publié le Mardi 1 janvier 2008 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 155 2008)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Télécommunications et internet, Consommateurs, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS =. BEC, 9008

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOÏS

SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2008 À 18 HEURES 30

N° 6 - 155 / 2008 : AMÉNAGEMENT DE LOCAUX CHENIL COMMUNAUTAIRE FOURRIÈRE ANIMALE DE RANTEIL -AVENANTS

L'An Deux Mille Huit, le 25 Novembre 2008

Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 25 Novembre 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.

Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE

Secrétaire : Madame Maryse BERTRAND

Membres présents :

Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie

GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES,

Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Alain LONG, Claude COSTES, David KOWALCZYK.

Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Pierre COSTES, Jean-Marie COUDERC, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Robert PAGGI.

Membres excusés :

Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Stephen

JACKSON, William NION, Félix TORRES, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.

Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre-

Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard

GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, François LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Thierry MALLE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.

Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37

Votants (titulaires, suppléants votants) : 32CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 25 NOVEMBRE 2008

N° 6 - 155 / 2008 : AMÉNAGEMENT DE LOCAUX _CHENIL

COMMUNAUTAIRE FOURRIERE ANIMALE

DE RANTEIL -AVENANTS

Pilote : Service Traitement des Déchets Prévention des Risques

Autres services concernés: Service juridique et marchés publics Voirie et bâtiments

Finances et Budget

Monsieur Jacques LASSERRE, rapporteur

Par décision du Président, en date du 23 juin 2008, et à la suite d'une

consultation pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes des locaux du personnel, de l'accueil du public et des chatteries au Chenil Communautaire - Fourrière Animale, l'attribution a été faite, pour la réalisation des travaux, en 9 lots ci-dessous détaillés :

N° des ouserlé . : : : N° de | Montants lots Intitulés des lots Entreprises titulaires marché | en€H.T.

FOURNIER BATIMENT

LOT N°1 | GROS ŒUVRE - CARRELAGE Z.I. 6, rue Clément Ader 08-021 | 8 178,78

81160 SAINT-JUERY

à . FOURNIER BATIMENT

LOT N°2 | PLÂTRERIE - FAÏENCE Z.1. 6, rue Clément Ader 08-022 | 4 313,34 81160 SAINT-JUERY

SARL NORBA Midi Pyrénées

«lLerat» 08-023 | 1 465,93

81380 LESCURE D'ALBIGEOIS

MENUISERIES INTERIEURES

LOT N°3 | ET EXTERIEURES

EURL DUBOSCLARD PLOMBERIE

LOT N°4 | PLOMBERIE - SANITAIRES Cap long route de Villefranche | 08-024 | 2 652,88 81160 SAINT-JUERY

BAGES — ESTADIEU

LOT-N95 | ELECTRICITE, CHAUFFAGE 37, chemin des coquelicots 08-025 | 2 480,00 81000 ALBI

LACOMBE SARL

LOT N°6 | PEINTURE, SOL SOUPLE 3, avenue Georges Clémenceau | 08-026 | 2 118,65 81600 GAILLAC

SAS BPM

LOT N°7 | CONSTRUCTION MODULAIRE Z.A. Les Massiés - BP O1 08-027 | ‘15 000,00 81000 COUFFOULEUX

SARL ATF

LOT N°8 | CHAMBRE FROIDE Z.A. de Garban 08-028 | 6 200,00 81990 PUYGOUZON

ANDRIEU EQUIPEMENT

LOT N°9 | SERRURERIE Z.A. La Boissonnade 08-029 | 9 367,99 12450 LA PRIMAUBE

Le montant initial de l’opération est de : 51 777,57 € H.T.

Les lots 1, 4, 6 et 9 ont fait l’objet de modifications dans les travaux à réaliser

donnant lieu à des avenants N°1,Le total des avenants N°1 aux lots 1, 4, 6 et 9 est de : 4 416,66 € H.T.

Le nouveau montant de l'opération après avenant N°1 aux lots 1, 4, 6 et 9 est de : 56 194,23€ HT.

Un avenant N°1, au LOT N°3 « Menuiseries intérieures et extérieures », et deux

avenants N°2, LOT N°i, LOT N°4 et LOT N°6, sont nécessaires pour achever les

travaux :

1) -LOT N°3 : MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES » Avenant N°1 :

Fourniture et pose d'un châssis vitré (1000 X 500) en bois

exotique vitrage feuilleté ;

Fourniture et pose d’un vitrage feuilleté dans une porte PVC

existante ;

Montant de l'avenant N°1 : 562,54€ € H.T. soit 38,37 %

2) LOT N°1 : GROS OEUVRE

a Avenant N°2 :

Complément de carrelage

Création d'une ouverture

Fermeture d’une ouverture

Percement de cloison et grille de ventilation

Siphon de sol

Montant de l’avenant N°2 : 650€ H.T. soit 7,95 %

3) .LOT N° 4 : PLOMBERIE - SANITAIRES

= Avenant N°2 :

Fourniture de tuyauterie en cuivre et de quatre robinets

Pose et raccordement

Montant de l'avenant 480€ HT, soit 18,10 %

4) .LOT N° 6 : PEINTURE — SOLS SOUPLES

=“ Avenant N°2 :

Détapissage de l’ancien mur côté vestiaires des femmes ;

Mise en peinture du mur détapissé et raccords avec les

surfaces adjacentes ;

Peinture du châssis vitré

Plinthes PVC garage

Montant de l’avenant N°2 : 640,80€ HT. soit 30,20 %

Le montant total de l'avenant N°1 au lot 3 et des avenants N°2 aux lots 1, 4 et 6, est de 2333,34€ HT soit 2 790,67€ T.T.C.

Le nouveau montant de l'opération après l’avenant N°1 au lot 3 et les avenants N°2 aux lots 1, 4 et 6, est de 58 527,57€ H.T soit 69 998,98€ T,T.C.Le nouveau montant de l'opération reste conforme à l'enveloppe prévisionnelle inscrite au BP 2008, service 0640, chapitre 816, article 2188.

Les projets d'avenants sont annexés à la présente délibération ;

Je vous propose :

D'approuver la conclusion de l'Avenant N°1 avec l’entreprise SARL NORBA Midi Pyrénées « Le rat » 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS pour le LOT N°3 d'un montant

de 562,54€ HT. soit une augmentation de 38,37% du marché 08-023.

D'approuver la conclusion de l'Avenant N°2 avec l'entreprise FOURNIER

BATIMENT - Z.I. 6, rue Clément Ader - 81160 SAINT-JUERY pour le LOT N°1 d'un

montant de 650€ H.T. soit une augmentation de 7,95 % du marché 08-021.

D'approuver la conclusion de l'Avenant N°2 avec la EURL DUBOSCLARD

PLOMBERIE - cap long route de Villefranche - 81160 SAINT-JUERY pour le LOT

N°4 d'un montant de 480€ H.T. soit une augmentation de 30,24 % du marché 08-024.

D'approuver la conclusion de l'Avenant N°2 avec l’entreprise LACOMBE SARL - 3, avenue Georges Clémenceau - 81600 GAILLAC pour le LOT N°6 d'un montant de 640,80€ H.T. soit une augmentation de 22,48% du marché 08-026.

D'autoriser Monsieur Le Président à signer ces avenants et à remplir toutes les

formalités inhérentes aux dossiers.

De préciser que les nouveaux montants des marchés restent conformes à

l'enveloppe prévisionnelle inscrite au BP 2008, service 0640, chapitre 816, article 2188.

Le Conseil de Communauté de l’Agglomération de l’Albigeois

VU le Code général des collectivités territoriales,

VU je code des marchés publics

-Vu les avenants annexés,

Vu l'avis de la Commission Environnement du 23 Octobre 2008,

ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,

% APPROUVE la conclusion de l'Avenant N°1 avec l’entreprise SARL NORBA Midi Pyrénées « Le rat » 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS pour le LOT N°3 d'un montant de 562.54€ HT. soit une augmentation de 38,37% du marché 08-023.% APPROUVE la conclusion de l'Avenant N°2 avec l'entreprise FOURNIER

BATIMENT - Z.I. 6, rue Clément Ader - 81160 SAINT-JUERY pour le LOT N°1 d'un

montant de 650,00€ H.T. soit une augmentation de 7,95 % du marché 08-021.

% APPROUVE la conclusion de l'Avenant N°2 avec la EURL DUBOSCLARD PLOMBERIE - Cap long route de Villefranche - 81160 SAINT-JUERY pour le LOT

N°4 d'un montant de 480€ H.T. soit une augmentation de 18,10 % du marché

08-024.

% APPROUVE la conclusion de l'Avenant N°2 avec l’entreprise LACOMBE SARL - 3, avenue Georges Clémenceau - 81600 GAILLAC pour le LOT N°6 d'un montant

de 640,80€ H.T. soît une augmentation de 30,24% du marché 08-026.

% AUTORISE Monsieur Le Président à signer ces avenants et à remplir toutes

les formalités inhérentes aux dossiers.

% PRÉCISE que les nouveaux montants des marchés restent conformes à

l'enveloppe prévisionnelle inscrite au BP 2008, service 0640, chapitre 816, article 2188.

Pour extrait conforme,

Fait le 25 Novembre 2008,

Le Président,

Philippe BONNECARRÈRE

pe ASE

= 3 BEC. 2600AMENAGEMENT DES LOCAUX CHENIL COMMUNAUTAIRE

FOURRIERE ANIMALE

MARCHE N° 08 023 - AVENANT NUMERO UN

1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MARCHE

COLLECTIVITE OU ETABLISSEMENT : Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.

SERVICE (DESIGNATION ET. ADRESSE) : Communauté d'Agglomération de

l'Albigeois - Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUERY

‘IMPUTATION BUDGETAIRE : Chapitre 21 - Fonction 112 - Article 2188

CARACTERISTIQUES DU MARCHE :

TITULAIRES NUMERO DU MARCHE MONTANT DU MARCHE

su 2 Lot 3 : « Menuiseries intérieures

SARL NOREA Ml Pyrénées et extérieures » 1 465,93€ H,T.

; Marché N° 08 023 17 53,25€ T.T.C. 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS Notifié le : 25 JUIN 2008

1. OBJET DE L'AVENANT

ARTICLE PREMIER :

LOT N° 3 : MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES

Travaux en plus :

= Fourniture et pose d’un châssis vitré (1000 X 500) en bois exotique

vitrage feuilleté ;

» Fourniture et pose d’un vitrage feuilleté dans une porte PVC existante ;

A CE STADE, LES EQUILIBRES SONT LES SUIVANTS :

ve | : Montant de la] Montant de la Désignation des prestations plus value moins value

Châssis vitré 321,39 0,00

Vitrage feuilleté 241,15

Montant de l'avenant H.T. 562,54

Montant du marché H.T. avant avenant 1 465,93

Montant du marché H.T. après avenant 2 028,47

Le présent avenant représente une augmentation 38,37% ;ARTICLE 4 :

Toutes les clauses du marché d'origine demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions contenues dans le présent avenant, les

quelles prévalent en cas de différence.

2, SIGNATURES

FAIT A SAINT-JUERY, LE

LE PRESIDENT L'ENTREPRISE

DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION | (Nom et Cachet)

DE L’ALBIGEOIS

PHILIPPE BONNECARREREAMENAGEMENT DES LOCAUX CHENIL COMMUNAUTAIRE FOURRIERE ANIMALE

MARCHE N° 08-021 AVENANT NUMERO DEUX

1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MARCHE

COLLECTIVITE : Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.

SERVICE (DESIGNATION ET ADRESSE) :

l'Albigeois — Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUERY

IMPUTATION BUDGETAIRE : Chapitre 21 — Fonction 112 - Article 2188

CARACTERISTIQUES DU MARCHE :

Communauté d'Agglomération de

MONTANT DE MONTANTS DU

TITULAIRES NUMERO DU MARCHE MARCHE L'AVENANT N°1

O4:

FOURNIER BATIMENT Lot N 4: Gros oeuvre 8 178,78 €H.T. 1 612,90€ HT.

Z.I. 6, rue Clément Ader Marché N°: 08-021 9 78182€T.T.C. | 1 929,03€ T.T.C 81160 SAINT-JUERY Notifié le : 25 juin 2008 7 FT 7 Ft”

2. OBJET DE L'AVENANT

ARTICLE PREMIER :

LOT N°1 - GROS OEUVRE:

“" Travaux en plus :

Fourniture et pose carrelage sur murets des chatteries

Création d'une ouverture

Percement et pose de 4 grilles de ventilation

Fourniture et pose d'un siphon de sol

A CE STADE LES EQUILIBRES SONT LES SUIVANTS :

Fermeture d’une ouverture en PLACOPLATRE et SIPOREX

2 : : Montant de la | Montant de la Désignation des prestations : plus value moins value

Carrelage 140,00

Création ouverture 80,00

Percement pose de 4 grilles de ventilation 80,00

Fermeture d'une ouverture 280

Fourniture et pose d'un siphon de sol 70

Montant de l'avenant N° 2 H.T. 650,00

Montant du marché H.T. après passation de l'avenant N°1 9 791,68

Montant du marché H.T. après passation de l'avenant N° 2 10 441,68

Le présent avenant représente une augmentation de 7,95 % ;ARTICLE 2 :

Toutes les clauses du marché d'origine restent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions contenues dans le présent avenant, les quelles prévalent en cas de différence.

3. SIGNATURES

FAIT A SAINT-JUERY, LE

LE PRESIDENT L’ ENTREPRISE

DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION | (Nom et Cachet)

DE L’ALBIGEOIS

PHILIPPE BONNECARREREAMENAGEMENT DES LOCAUX CHENIL COMMUNAUTAIRE FOURRIERE ANIMALE

MARCHE N° 08 024 - AVENANT NUMERO DEUX

‘1, RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MARCHE

COLLECTIVITE OU ETABLISSEMENT : Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.

SERVICE (DESIGNATION ET ADRESSE) :

l'Albigeois - Parc François Mitterrand — 81160 SAINT-JUERY

Communauté d'Agglomération de

IMPUTATION BUDGETAIRE : Chapitre 21 - Fonction 112 - Article 2188

CARACTERISTIQUES DU MARCHE :

TITULAIRES NUMERO DU MARCHE MONTANT DU MONTANT DE MARCHE L'AVENANT N°1

PURE PRE Lot 4 Plomberie-

Cao lona route de Sanitaires 2 652.88€ HT 371,91€ HIT. Pléhanche Marché N° 08 024 3 172,84€ TTC | 444,80€ T.T.C.

81160 SAINT-JUERY Notifié le : 25 JUIN 2008

Le nouveau montant du marché avenant N°1 compris est de : soit 3 617.64€ T.T.C.

1. OBJET DE L'AVENANT N°2

ARTICLE PREMIER :

“Travaux en plus :

3 024,79€ HT.

Fourniture de tuyauterie en cuivre et de quatre robinets

Pose et branchements

A CE STADE, LES EQUILIBRES SONT LES SUIVANTS :

Désignation des prestations Montant de la Montant de la plus value moins value

Fournitures tuyauterie cuivre et robinets 270,00 0,00

Main d'œuvre 210,00 Montant de l'avenant H.T. 480,00

Montant du marché H.T. après passation de l'avenant N°1 3 024,79 Montant du marché H.T. après passation de l'avenant N°2 3 504,79

Le présent avenant représente une augmentation de 18,10 % ;ARTICLE 2 :

Toutes les clauses du marché d'origine demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions contenues dans le présent avenant, les

quelles prévalent en cas de différence.

2. SIGNATURES

FAIT A SAINT-JUERY, LE

LE PRESIDENT LE MANDATAIRE

DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION | DU GROUPEMENT SOLIDAIRE DE L'ALBIGEOIS (Nom et Cachet)

‘PHILIPPE BONNECARREREAMENAGEMENT DES LOCAUX CHENIL COMMUNAUTAIRE

FOURRIERE ANI MALE

MARCHE N° 08 026 - AVENANT NUMERO DEUX

1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MARCHE

COLLECTIVITE OÙ ETABLISSEMENT : Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.

SERVICE (DESIGNATION ET ADRESSE): Communauté d'Agglomération de

l'Albigeois — Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUERY

IMPUTATION BUDGETAIRE : Chapitre 21 — Fonction 112 - Article 2188

CARACTERISTIQUES DU MARCHE :

. MONTANT DU MONTANT DE TITULAIRES NUMERO DU MARCHE pee L'AVENNT N°1

LACOMBE SARL Lot 6 :

3, avenue Georges Peinture - sols souples 2118,65€ HT. 731,85€ HT. Clémenceau Marché N° 08 026 2 533,91€ T.T.C. | 875,29€ T.T.C. 81600 GAILLAC Notifié le : 25 JUIN 2008

Le nouveau montant du marché N° 08 026

soit 3 409,20€ T.T.C.,

2. OBJET DE L'AVENANT N°2

ARTICLE PREMIER :

Travaux plus :

s'établit à : 2 850,50€ HT.

" Détapissage de l’ancien mur côté vestiaires des femmes ;

# Mise en peinture du mur et raccords avec les surfaces adjacentes ; “ Peinture châssis vitré et pose de plinthes PVC

A CE STADE, LES EQUILIBRES SONT LES SUIVANTS :

Ve à . Montant de la] Montant de Ia Désignation des prestations plus value moins value

Détapissage 154,40 0,00

Mise en peinture 286,40

Peinture châssis et plinthes PVC 200,00

Montant de l'avenant H.T. 640,80

Montant du marché H.T. avec l'avenant N°1 2 850,50

Montant du marché H.T. après avenant N°2 3 491,30

L'avenant N°2 représente une augmentation 30, 24 P ;ARTICLE 2 :

Toutes les clauses du marché d'origine demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions contenues dans le présent avenant, les quelles prévalent en cas de différence.

3. SIGNATURES

FAIT À SAINT-JUERY, LE

LE PRESIDENT L'ENTREPRISE

DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION | (Nom et Cachet)

DE L'ALBIGEOIS

PHILIPPE BONNECARRERE