Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1710755057 liste
Déliberation - 1769770014 20260115 liste des delibs
Déliberation - 1748850062 liste
Déliberation - 1700817568 liste
Déliberation - 1720544431 liste
Déliberation - 1748847562 liste
Déliberation - 1657632348 20220704 liste des delibs
Convocation - 1710495260 DCM 20240226 7 Contrats dassurance des
Déliberation - 1671005599 DCM20221128 3 Subvention a lAmicale des
Déliberation - 1727787731 DCM 20240910 3 Contrats dassurance des
Déliberation - 1727790591 liste
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Déliberation - 1727790591 liste)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Démocratie,
SEANCE DU 10.09.2024
Délibération N° OBJET
POUR CONTRE ABSTENTION
DCM 20240910-1 Dénomination "parking du cinéma" 21 0 0
DCM 20240910-2 Convention d'accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) 16 1 4
DCM 20240910-3 Contrats d'assurance des risques statutaires 21 0 0
DCM 20240910-4 Prestation d'accompagnement au management et à l'organisation de l'équipe 17 4 0
DCM 20240910-5 Régularisation foncière au ld la Côte déclassement d'une partie de voie communale n°30 21 0 0
DCM 20240910-6 Dotation de soutien aux évenments climatiques 21 0 0
DCM 20240910-7 Demande de DETR dans le cadre des dégâts occasionnés par les intempéries de mars et juillet 2024 21 0 0
DCM 20240910-8 Réhabilitation du complexe sportif - renonciation à la subvention du Cap43 21 0 0
DCM 20240910-9 Approbation de l'assiette des coupes 2025 pour les forêts relevant du régime forestier 21 0 0
VOTE