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Déliberation - Liste des deliberations du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Pierreville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024
Par suite d’une convocation en date du 12 décembre 2024, les membres du conseil
municipal se sont réunis le 17 décembre 2024 à la mairie sous la présidence de M. Thierry LEMONNIER, Maire.
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LISTE DES DELIBERATIONS
Compte-rendu du conseil du 26 novembre 2024 - Approuvée,
Délibération n° 2024-055 portant sur la tarification pour l’utilisation du caveau provisoire — Approuvée,
Délibération n° 2024-056 portant sur l'attribution d’une subvention au CCAS (pour versement de l’aide aux familles pour les centres de loisirs) - Approuvée, Délibération n° 2024-057 portant validation de l'offre du SDEM pour la mise en place d’un candélabre solaire dans le bourg (abribus) - Approuvée,
Délibération n° 2024-058 portant sur le versement de subventions - Approuvée, Délibération n° 2024-059 portant adhésion à l'assurance statutaire (contrat de groupe) proposée par le centre de gestion de la Manche - Approuvée,
Délibération n° 2024-060 portant sur le recours au bénévolat pour les services périscolaires - Approuvée,
Délibération n° 2024-061 portant sur le « gel » de l'augmentation des loyers des logements communaux pour l’année 2025 - Approuvée,
Délibération n° 2024-062 portant décision(s) modificative(s) budgétaire(s) — Approuvée,
Délibération n° 2024-063 portant sur la reconduction du contrat de mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap -— Approuvée.
Pierreville - Liste des délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2024