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Arrêté - ARRETE 2023 015 circulation 2 sens rue st siméon
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Menou.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2023 015 circulation 2 sens rue st siméon)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Département de la Nièvre — Arrondissement de Clamecy — Commune de Menou
ti ARRETE MUNICIPAL N°2023 - 015
ARE LA PORTANT POLICE
E N OU DE CIRCULATION TEMPORAIRE
Rue Saint Siméon. Les Pierrets
LE MAIRE
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales modifiée;
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-4 ;
VU le code de la route et notamment les articles R 110-1 et suivants, R411-5, R 411-8,
R 411-18 et R 411-25 à R411-28 ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, (livre | - quatrième partie - signalisation de
prescription) approuvée par l'arrêté interministériel du 7 juin 1977 modifiée et complétée ;
VU le pouvoir de police du Maire lui permettant de règlement la circulation sur les voies et chemins
communaux
VU La fermeture à la circulation pour travaux, dans les 2 sens de la rue St Siméon de la jonction avec la
Rue des Tuileries (D117), en provenance de Menou Jusqu'à la jonction avec le chemin de la garenne,
du Lundi 9 OCTOBRE 2023 pour 4 jours par arrêté n°2023-014 du 6/10/2023
CONSIDERANT que pour permettre aux habitants des Pierrets de pouvoir circuler dans le hameau
ARRÊTE
ARTICLE 1 Dans le hameau des Pierrets, de la jonction avec le chemin de la garenne jusqu’à la
jonction avec la D117 en direction de Chauffour :
LA CIRCULATION SE FERA DANS LES 2 SENS
A PARTIR DU LUNDI 9 OCTOBRE 2023 durant 4 jours
ARTICLE 3 La signalisation sera mise en place sous la responsabilité de la commune, maintenue en
permanence en bon état, adaptée pendant les interruptions et enlevée à la fin des travaux par la
commune. Elle sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la signalisation
temporaire approuvée par l'arrêté du 6 novembre 1992 modifiée et complétée. La signalisation
permanente sera adaptée simultanément pour être en cohérence avec la signalisation temporaire.
ARTICLE 4 Le présent arrêté fera l'objet d'une publication et d'un affichage selon les règles en
vigueur. Le maire est chargé de l'application du présent arrêté.
Fait en Mairie le 06/10/2023
Ampliation à Brigade Gendarmerie de Clamecy