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Convocation - Convocation CM 15042024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15042024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Liste des destinataires in fine
Madame la Conseillère municipale,
Monsieur le Conseiller municipal,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal, qui se
tiendra :
Le lundi 15 avril 2024, à 18h15, Salle du Conseil municipal
Ordre du jour partie finances :
1) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la COMMUNE 2023.
2) Vote du Compte de gestion – Budget de la MICROCRECHE 2023.
3) Vote du Compte de gestion – Budget du CIMETIERE 2023.
4) Vote du Compte de gestion – Budget du lotissement ETXETA 2023.
5) Vote du Compte de gestion – Budget du bâtiment MULTISERVICES 2023.
6) Vote du Compte administratif – Budget principal de la COMMUNE 2023.
7) Vote du Compte administratif – Budget de la MICROCRECHE 2023.
8) Vote du Compte administratif – Budget du CIMETIERE 2023.
9) Vote du Compte administratif – Budget du bâtiment MULTISERVICES 2023.
10) Vote du Compte administratif – Budget du lotissement ETXETA 2023.
11) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023 – Budget principal de la
COMMUNE.
12) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023 – Budget de la
MICROCRECHE.
13) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023 – Budget du CIMETIERE.
14) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023 – Budget du lotissement
ETXETA.
Pyrénées
Atlantiques
________
MAIRIE
D’ARBONNE 15) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023 – Budget du bâtiment
MULTISERVICES.
16) Fiscalité 2024.
17) Vote du budget principal de la COMMUNE pour l’exercice 2024.
18) Vote du budget de la MICROCRECHE pour l’exercice 2024.
19) Clôture du Budget MICROCRECHE
20) Vote du budget du CIMETIERE pour l’exercice 2024.
21) Vote du budget du lotissement ETXETA pour l’exercice 2024.
22) Clôture du Budget lotissement ETXETA
23) Vote du budget du bâtiment MULTISERVICES pour l’exercice 2024.
24) Subventions versées aux associations pour l’année 2024.
25) Participation aux frais de fonctionnement de l’OGEC
Ordre du jour partie hors finances :
26) Vente du Matériel du local commercial du bâtiment Harismendi
27) Don de parcelles avec charge à la Commune
28) Projet de délibération pour le débat sur les orientations générales du RLPi
29) Tableau des effectifs au 01/05/2024
30) Questions diverses
Nous vous rappelons que ces documents constituent des actes préparatoires, qu’ils sont diffusés
uniquement pour votre information et qu’ils ne peuvent en conséquence être communiqués à
des tiers.
Je vous prie de recevoir, Madame la Conseillère municipale, Monsieur le Conseiller municipal,
l’expression de mes salutations respectueuses.
Arbonne, le 11 avril 2024
La Maire,
Marie-Jo MIALOCQ Destinataires :
Monsieur Dany EUSTACHE
Madame Christiane URKIA-MARTIN
Monsieur Patrick ALLEGROTTI
Madame Jacqueline PEIGNEGUY
Madame Kathy COELHO
Monsieur Benoît COVILLE
Madame Céline MAZEROLLES
Monsieur Alain PARIOLEAU
Madame Marie BLEIKER
Monsieur Valentin TELLECHEA
Madame Patricia VIALLE
Monsieur Christian DURROTY
Monsieur Alain BRUDNER
Madame Sophie KONSTANTINOVICH
Monsieur Beñat ARLA
Madame Aurélie BELASCAIN
Monsieur Zigor GOIEASKOETXEA
Monsieur Unaï IRIGOYEN
POUVOIR
Je soussigné(e) Monsieur ou Madame _________________ donne pouvoir à Monsieur ou Madame _____________________.
À effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le 15/04/2024, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à Arbonne, le ____________________
Porter à la main
« Bon pour pouvoir »