Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 20231129 337 2 GRILLES TARIFAIRES SPL EVA MANIFEST
Déliberation - 20231129 337 1 GRILLES TARIFAIRES SPL EVA MANIFEST
Déliberation - 20260211 581 GRILLES TARIFAIRES SPL EVA MANIFESTAT
Déliberation - 20241212 444 GRILLES TARIFAIRES SPL EVA MANIFESTAT
unknown - 20241212 444 2 GRILLES TARIFAIRES MODETISSUS PATCH
Déliberation - 20230308 254 Grille tarifaire SPL EVA 2023
Déliberation - 20241212 444 1 GRILLES TARIFAIRES MINERAL GEM SPL
Déliberation - 20230607 278 SPL EVA GRILLE TARIFAIRE MINERAL et
Déliberation - 20250402 492 TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC SPL
unknown - AR 20250604 497 1 Rapport de gestion 2024 SPL EVA
Déliberation - 20231129 337 Grilles Tarifaires SPL EVA Manifestations 2024
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Sainte-Marie-aux-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20231129 337 Grilles Tarifaires SPL EVA Manifestations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
» VILLE DE
. | Sainte-Marie
aux-Mines
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Extrait du Registre des Délibérations
Nombre de membres élus au Conseil : 29 dont 28 sont encore en fonction. Séance du 29 Novembre 2023. Etaient
présents à la séance sous la présidence de Mme Noëllie HESTIN, Maire : 19 membres, absents excusés ayant donné
procuration : 8 membres, absents excusés : 1 membre, absent : 0 membre
POINT N° 337
Grilles tarifaires SPL EVA pour les manifestations 2024
Madame la Maire expose :
D’après l’article 24 de la DSP qui lie la Ville de Sainte-Marie-aux-Mines et la SPL, il est prévu que l'assemblée délibérante approuve les tarifs des manifestions.
Après avoir pris connaissance de la grille tarifaire pour l’année 2024 qui a été validé par le Conseil d'Administration du 22/05/2023.
LE CONSEIL MUNICPIAL
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la grille tarifaire pour Mineral & Gem 2024
PREND ACTE pour information des grilles tarifaires pour les manifestations Carrefour et Mode et Tissus 2024 (DSP
de la Communauté de Communes du Val d'Argent)
Délibération adoptée à l’unanimité
Le Secrétaire de séance, La Maire,
Hugues BERSON Noëllie HEST
Délibération rendue exécutoire par publication à compter du .08/.12 /.2023 1/1
Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20231129-337-2023-DE
Date de télétransmission : 07/12/2023
Date de réception préfecture : 07/12/2023