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Déliberation - AN DELIB 212023 DMN 1 M49
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - AN DELIB 212023 DMN 1 M49)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
21/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
28
AVRIL
2023
Nombre
de
membres
afférents
au CM
:
Il]
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-huit
avril
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Nombre
de membres
en
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi,
au
lieu habituel
SACEGIEE
rssesranensnsns
08 |
de ses séances,
sous
la présidence
de Robert PAUCHON,
maire.
Nombre
de membres
présents
...................
06
Nombre
de membres qui
Présents
: PAUCHON
Robert
-
ALLEMAND
Georges
-
ARNAUD
Amandine
—
IMBERT
ont pris part à la délib
07 |
Joëlle - PONS Michel - LE MAGADUR
Antoine.
Absent
excusé
représenté
: BUMAT
Vincent
(représenté
par
Mme
IMBERT
Joëlle)
Date
de
la
convocation
Absente
excusée
: TESSA
Dorine.
17/04/2023
Madame
ARNAUD
Amandine
a
été
élue
secrétaire.
Objet
: DM
N°1
Budget
Eau
et Assainissement
M49
Suite
aux
observations
de
la Préfecture
et afin
de
respecter
l’équilibre
réel
du
budget
le conseil
municipal
approuve
la
décision
modificative
N°1
au
Budget
Eau
et
Assainissement
M49
décrite
ci-dessous.
|
Dépensez
Recettes
Désignation
Diminutionde
erédit:|
Augmentation
de
[Diminutionde crédits|
Augmentation de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
D
61525
: Réseaux
40,00€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
40.00
€
IR
777:
Quotz-part
da
subv.
d'invt.
v.
40.00€
T OTAL
R(H2
: Opération:
d'ordre entre
section
40.00
€
Total
40,00
€
40,00
€
INVESTISSEME
NT
020
:D<
i
VU
25
OTAL 2315 :
2019
D
73
: Inmwbilisa
Total
|
TotalGénéral
|
40,00€|
40,00€
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: 0
ACAURR
dE HR
tion
-(Yinistère
de
l'Intérieur
0,
-210500757-202304
DELIB212023-BF
Accusé
ceriifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 09/05/2024
Copie
certifiée
co
Le
Maire
:
Robert
PAUCH