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Déliberation - AN DELIB 082023 BUDGET PRIMITIF 2023 M49
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - AN DELIB 082023 BUDGET PRIMITIF 2023 M49)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
08/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SEANCE
DU
24
MARS
2023
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
8
Nombre
de
membres
présents
..................
5
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib
5
Date
de
la convocation
14/03/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-quatre
mars
à
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Robert
PAUCHON,
Maire.
Présents
: PAUCHON
Robert
-
ALLEMAND
Georges
-
ARNAUD
Amandine
- IMBERT
Joëlle
—- PONS
Michel
—
Absents
excusés
: BUMAT
Vincent
-TESSA
Dorine
—- LE
MAGADURE
Antoine.
Mme
Amandine
ARNAUD 2
été
élu
secrétaire.
Objet
: budget
primitif 2023
M49.
Conformément
à
la
loi,
Monsieur
Georges
ALLEMAND
Adjoint,
présente
le
budget
eau
et
assainissement
(M49)
de
l'année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres,
adopte
la
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
du
budget
eau
et
assainissement
(M49)
de
l'année
2023
tel
qu'il
est
inscrit,
consigné
et
signé
dans
le
document,
restes
à réaliser
et propositions
nouvelles. Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
:
Abstention
: 0
Ont
voté
pour :
0 5
Copie
certifiée
conforme.
Le
Maire :
Robert
PAUCHON.
1@2
Ufes
A
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 005-210500757-20230324-DELIB082023-BF Accusé
certifié
exécutoire
Réception par le
préfet: 31/03/2024