Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024035 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024037 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024037 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024041 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024040 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024041 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024039 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024039 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024040 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024038 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024035 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aire-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 040 214000010 20240522 DELIB2024035 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2024
ef
à
à
|
Reçu
en
préfecture
le 23/05/2024
K
à
AS
Publié le
Pa
ID
: 040214000010
20290 SPP
ELEFOFESSS-DE
FRANCAISE
7
J
VILLE
D’AIRE
SUR
L’ADOUR
DE
BÉRATION
Hôtel de Ville - 40800 AIRE SUR L'ADOUR - Landes -
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Tél.
: 05.58.71.47.00
- Fax
: 05.58.71.84.49
SEANCE
ORDINAIRE
Courriel
: mairie@aire-sur-adour.fr -
Internet
: http://www. aire-sur-adour.fr
DU
M
22
MAI
OBJET
: Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
11
avril
2024
Délibération
n°
2024-035
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
MERCREDI
VINGT
DEUX
MAI
A
DIX
NEUF
HEURES
TRENTE, Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Aiïre
sur
l’Adour,
légalement
convoqué
en
date
du
jeudi
16
mai
2024,
s’est
assemblé,
en
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
M.
Xavier
LAGRAVE,
Maire.
PRESENTS:
Mmes
et
MM.
Xavier
LAGRAVE,
Marie
ASSIBAT,
Corinne
LAFFITTAU,
Vincent
BARRAILH
LAFARGUE,
Isabelle
MÉCHIN,
Philippe
PELLARINI,
Bernard
MALHERBE,
Didier
MARTIN,
Nathalie
DARRIEUMERLOU,
Philippe
BOP,
Thierry
BOURREC,
André
EVRARD,
Danièle
CASTAING,
Evelyne
PISSOAT,
JOËLLE
RICHARD,
CEDRIC
BOUET,
Jérémy
MARTI,
Florence
GACHIE,
Yves
Jean
CAZABAN,
Paulette
SAINT-GERMAIN,
Isabelle
MAUMUS,
Jean-Pierre
TRABESSE.
PROCURATIONS
:
M.
Claude
POMIES
A
Mme
Marie
ASSIBAT,
Mme
Chrystelle
BARON
À
M.
XAVIER
LAGRAVE,
Mme
Danielle
BARRAUD
À
Mme
Nathalie
DARRIEUMERLOU,
M.
Jean-Pierre
CAUDY
À
M.
André
EVRARD.
EXCUSES
:
Mme
Sonia
DUBOSC,
Mme
Sandrine
SATABIN,
M.
Alexandre
MARTIN,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
Marie
ASSIBAT.
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Conseillers
Municipaux
présents
: 22
Conseillers
Municipaux
ayant
donné
procuration
: 4
Conseillers
Municipaux
excusés
: 3
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions, Vu
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du jeudi
11
avril
2024,
Vu
le rapport
présenté
par
M.
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
adopte
le
procès-verbal
établi
suite
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du jeudi
11
avril
2024
tel
qu'il
figure
annexé
à la
présente
délibération. Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2024
É
%
SN
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2024
\
afe
À.)
Publié
le
é
A
l'unanimité,
M.
le
Maire
est
autorisé
à
prendre
toutes
les
décisions
et
à[:1P
:040-214000010-20240822
DELIB2024086-DE
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
Fait
et délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
copie
conforme
À
Aire
sur
l'Adour,
le 23
mai
2024
Le
Mai
V
Xavier
LAGRAVE
Le
Maire
certifie
que :
- l’acte
a été
télétransmis
électroniquement
le
:
- l’acte
est devenu
exécutoire
le :
- l’acte
a été publié/affiché
le
:
Identifiant
unique
: 040-214000010-
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)