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Déliberation - Delib 08.06.08 2023
Document publié le Dimanche 6 août 2023 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 08.06.08 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 08.06.08.2023
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt-huit juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Didier LENNE, 1er Adjoint au Maire, agissant pour le Maire empêché, de la commune de Sebourg
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 23.06.2023
Etaient présents : Didier LENNE – Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN – Brigitte HARLAUX - Guy JATIVA - François LO PRESTI - Jean-Marc BERNARD
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Bruno CELLIER qui a donné procuration à Martine BAURIN
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à Didier LENNE
Florence LIENARD qui a donné procuration à Christiane DENORME
Freddy SZYMCZAK qui a donné procuration à Dominique BUSSIGNIES
Isabelle HUBLART qui a donné procuration à Jean-Marc BERNARD
Absent(e)s et excusé(e)s :
Absent(e) :
Nomination d’un secrétaire de séance : Thomas HALLUIN
OBJET : Subventions 2023 aux associations locales : Etoile Sportive de Sebourg Estreux Préseau Curgies ; Sebourg en Fêtes ; Les pêcheurs Rombinois et Sebourgeois
Après analyse effectuée par les commissions animation et finances des demandes de subventions reçues des associations, après vote et débats, l’Assemblée Municipale entérine, avec 18 POUR, 0 CONTRE et 1 ABSTENTION, le versement des subventions pour les associations nommées ci-dessous. (Les membres entre parenthèses n’ont pas pris part au vote, ces derniers faisant partie du bureau de l’association en question).
Etoile Sportive de Sebourg Esteux Préseau Curgies : 2 000 €
Sebourg en Fêtes : 8 000 € (sauf Didier LENNE, Martine BAURIN, Jean-Marc BERNARD) Les pêcheurs Rombinois et Sebourgeois : 300 €
Crédits prélevés à l’article 65748 du BP 2023.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 04.07.2023
Envoyé et reçu au contrôle de légalité le
03.07.2023 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20230628-230703 _D1454SD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Po/Le Maire empêché,
L’Adjoint Délégué
Didier LENNE