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Déliberation - Delib 08.04 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 08.04 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 08.04/2023
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le QUATRE AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 30.03.2023
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - Brigitte HARLAUX - Florence LIENARD - Guy JATIVA - François LO PRESTI - Isabelle HUBLART - Freddy SZYMCZAK.
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à Didier Lenne
Nomination d’un secrétaire de séance : Thomas HALLUIN
OBJET : Subventions associations locales 2023
Après analyse effectuée par la commission animation et celle des finances, des demandes de subventions reçues des associations,
Après vote et débats de l’Assemblée municipale, cette dernière autorise, à l’unanimité, le versement des subventions pour les associations nommées ci-dessous. Les membres entre parenthèses n’ont pas pris part au vote, ces derniers faisant partie du bureau de l’association en question. Vivre à Sebourg : 500 € - Harmonie la Sebourgeoise : 3 000 € - Slot Racing Club du Nord (G. Cellier) : 300 € - Curieux de Nature : 1 000 € - UNC-Sebourg (F. Elu) : 500 € - Les Crins de Sebourg : 500 € - Atelier T : 500 € - Sebourg Sport Passion : 800 € - Les Dentellières de Sebourg : 2 000 €. Crédits prélevés à l’article 65748 du BP 2023.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 06.04.2023
Envoyé et reçu au contrôle de légalité le
06.04.2023 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20230404-230406_D1032SY-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER