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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Forges-les-Bains.
Lien du pdf (unknown - Courrier Annulation DP 2576)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Exploration spatiale,
FORGES
ANNULATION
D’UNE
DECLARATION
COMMUNE
DE
PREALABLE
- CONSTRUCTIONS
ET
FORGES
LES
BAINS
TRAVAUX
NON
SOUMIS
A
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
DÉLIVRÉE
PAR
LE
LE
MAIRE
AU
NOM
DE
LA
COMMUNE
DOSSIER
DP
91249
25
10076
SURFACE
DE
PLANCHER
dossier
déposé
le 22/12/2025
.
.
>
existante
: 123
m
de
M.
GUEGAN
Kévin
et
Mme.
GUEGAN
créée
: 26,18
m°
ODEON
Marie
demeurant
25
BIS
RUE
DE
LA
BICHE
FRETTE
91470
FORGES
LES
BAINS
démolie
: - m°?
pour
Extension
d'une
maison
d'habitation
sur
un
25
BIS
RUE
DE
LA
BICHE
FRETTE
terrain SiS
4470
FORGES-LES-BAINS
Cadastré
AL233
Madame,
Monsieur,
Vous
avez
déposé
à
la
mairie
de
Forges-les-bains
le
22/12/2025
une
Déclaration
préalable
- Constructions
et
travaux
non
soumis
à
permis
de
construire
sur
un
terrain
sis
25
BIS
RUE
DE
LA
BICHE
FRETTE
Par
lettre
du
29/12/2025,
reçue
le
29/12/2025,
vous
avez
sollicité
l'annulation
de
cette
demande
enregistrée
sous
le
numéro
DP
91249
25
10076.
Par
la
présente,
je
vous
informe
que
je
prends
acte
de
votre
demande
d’annulation
de
la
demande
de
permis
de
construire,
qui
sera
classée
sans
suite.
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Fait à FORGES
LES BAINS
Le
6
JAN. /026
Pour
le
Maire,