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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Forges-les-Bains.
Lien du pdf (unknown - Annulation DP 2616)
Thèmes du document : Logement, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
ANNULATION
D’UNE
DECLARATION
FORGES
PREALABLE
- INSTALLATIONS
ET
COMMUNE DE
AMENAGEMENTS
NON
SOUMIS
A PERMIS
FORGES
LES
BAINS
D'AMENAGER
DÉLIVRÉE
PAR
LE
LE
MAIRE
AU
NOM
DE
LA
COMMUNE
DOSSIER
DP
91249
26
10016
SURFACE
DE
PLANCHER
dossier
déposé
le 04/03/2026
-
>
existante
: m
de
Mme.
LEPRINCE
ELISABETH
créée
: m?
demeurant
2
BIS
RUE
SAINT
JEAN
CHARDONNET
démolie
: m2
91470
FORGES
LES
BAINS
pour
Abri
de
jardin
sur
un
2
bis
Rue
Saint
Jean
CHARDONNET
terrain SiS
4470
FORGES-LES-BAINS
Cadastré
AD73
Madame, Vous
avez
déposé
à
la
mairie
de
Forges-les-bains
le
04/03/2026
une
Déclaration
préalable
-
Installations
et
aménagements
non
soumis
à
permis
d'aménagersur
un
terrain
sis
2
bis
Rue
Saint
Jean.
Par
lettre
du
04/03/2026,
reçue
le
04/03/2026,
vous
avez
sollicité
l'annulation
de
cette
demande
enregistrée
sous
le
numéro
DP
91249
26
10016.
Par
la présente,
je vous
informe
que
je
prends
acte
de
votre
demande
d'annulation
de
la demande
de
permis
de
construire,
qui
sera
classée
sans
suite.
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Fait
à
FORGES
LES
BAINS
Le O6 MANS 207
Pour
le
Maire,