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Procès Verbal - cm 2024.1030 pv Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Chandon. Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2024.1030 pv)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales, Page 1 sur 2

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 octobre 2024

Présents : - Isabelle ANDRADE - Alain BOLERY - Yohann DUMONT - Michel DURANTIN (Pouvoir de JOLIVET Marion) - Carole FEJARD - Michel GAY - Sylvie LAPALUS - Philippe LEVEQUE - Thierry MYARD – Antonio Paulo TERROSO

Excusés : Marion JOLIVET- Blandine DUCHON- Claudette TRONCY- Marie-Laure BONAFINI

Absents :

Secrétaire de séance : ANDRADE Isabelle

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 25 septembre 2024 qui est approuvé à l’unanimité.

I-Budget commune et assainissement, décisions modificatives :

Monsieur le maire explique aux conseillers municipaux les différentes décisions modificatives qui sont à prendre pour les budgets commune et assainissement :

- Pour l’assainissement :

• 1 décision suite à la reprise des subventions pour un montant de 838€ • 1 décision suite à l’augmentation des fais de fonctionnement STEP pour un montant de 5000€

- Pour la commune :

• 1 décision suite à l’augmentation des dépenses de frais de fonctionnement du personnel communal pour un montant de 10000€

Le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité, les décisions modificatives budgétaires présentées si dessus

II- SIEL : Remplacement armoires éclairages public + horloges connectées :

Monsieur le maire explique aux conseillers municipaux, qu’une délibération doit être prise dans le cadre du remplacement de certaines armoire de l’éclairage publique et l’installation d’horloges connectées. Pour maintenir un prix raisonnable, le SIEL nous a expliqué que le devis fourni pour les travaux cités ci-dessus doit être adopter avant la fin de l’année par l’ensemble du conseil municipal.

Le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité, le devis pour le remplacement des armoires éclairages public.

III – Diverses information sur le transfert de compétence assainissement à Charlieu/Belmont Communauté :

Monsieur le Maire fait le point auprès des conseillers sur le transfert de compétences assainissement à Charlieu/Belmont communauté le 1er janvier 2025. Il explique que toutes les opérations comptables du budget assainissement doivent être effectuées avant le 10 décembre 2024 Pour Chandon, en 2025 le tarif sera augmenté d’environ 7000€ et sera répercuté de la façon suivante : part fixe 48€ et part variable 1.45€. Ce tarif a été décidé par Charlieu-Belmont Communauté en concertation avec la Commune de Chandon.

Cela soulève la question de l’utilité du transfert de compétence par rapport au coût financier. La mise aux normes des tarifs va être lissé sur 10 ans

Il explique également que les communes rattachées à la Charlieu-Belmont Communauté qui ont fait des travaux avant ce transfert de compétences verront leurs tarifs moins impactés que les communes qui n’auront fait aucuns travaux avant ce transfert. Dans ce domaine la commune de Chandon à été très réactives d’où la faible augmentation par rapport à d’autres communes.

Le conseil municipal à pris connaissance des nouvelles informations concernant le transfert de compétences assainissement auprès de Charlieu-Belmont Communauté prévu le 1er janvier 2025.Page 2 sur 2

IV- réalisation de l’INFO CHANDON 2024 + Planning de distribution :

Monsieur le Maire informe les conseillers Municipaux que la réalisation de l’Info Chandon 2024 est en cours. C’est Mme JOLIVET Marion, conseillère Municipale, qui est en charge de la mise en forme et de la finalisation de ce bulletin. La commission communication et le secrétariat sont en train de récolter toutes les informations auprès des différentes associations chandonnaises. Il est prévu que ce dernier soit terminé au plus tard la deuxième quinzaine de décembre afin qu’il puisse être distribué avec le magazine et le calendrier des déchets 2025 fourni par Charlieu/Belmont communauté, soit avant le 1er janvier 2025.

Le conseil municipal a pris connaissance de la réalisation de l’Info Chandon pour cette fin d’année pour qu’ils puissent s’organiser dans la distribution.

V Point sur les différentes commissions communales (voirie, siadep, ...) :

Monsieur le Maire laisse la parole aux conseillers pour faire un point sur les différentes réunions qui ont eu lieu dans les différentes commissions communales.

Commission SIADEP :

Le Siadep réclame les travaux de voirie à venir dans chaque commune. Ils viennent de lancer un appel d’offre pour la future usine de Briennon (en zone inondable, à côté de celle existante), le coût serait d’environ 4.5 Millions d’euros.

VI- Questions diverses :

- Monsieur le maire rappelle aux conseillers qu’ils sont invités à la cérémonie du 11 novembre qui se déroulera le dimanche 10 novembre à 11h00 au cimetière de Chandon. - Monsieur le maire souhaite fixer une date pour l’organisation du Vœux du maire début janvier 2025, la date retenue est le mardi 14 janvier 2025.

- Monsieur le maire présente le devis d’une entreprise locale pour la dératisation de l’école et du restaurant scolaire. Il s’agit avant tout d’une action préventive pour être dans les règles avec les services d’hygiènes. Il n’y a aucun rongeur signalé dans ce bâtiment depuis la rentrée scolaire.

- Monsieur le Maire propose aux conseillers de l’accompagner (1 accompagnant) pour une visite du centre d’enfouissement des déchets ménagers à Cusset dans l’allier. Cette sortie est organisée par Charlieu-Belmont Communauté.

Fin de séance à 21h45

Prochain CM mercredi 27/11/2024

Délibérations du 25/09/2024 :

• CM D31 2024.10.30 DM n°1 au budget assainissement 2024 • CM D32 2024.10.30 DM n°2 au budget assainissement 2024 • CM D33 2024.10.30 DM n°3 au budget commune 2024

• CM D34 2024.10.30 validation et acceptation du devis pour le remplacement armoires éclairage public et l’installation horloges connectés SIEL.