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Procès Verbal - PV+CM+06+05+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+06+05+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CASSAGNES
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06/05/2024
—
19H
Présents
: ALASLUQUETAS
Philippe,
ALIOUI
Jean-Charles,
CRABIER
Sylvie,
DELONCA
Albert,
HURTEBIZE
Philippe,
MAROT
Jean-Marie,
LAFAGE
Fanny,
CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI
Pascale,
FERRIE
Jean-Louis
Absents
excusés
:
CRABIER
Richard
a donné
procuration
à
DELONCA
Albert
QUATREPOINT
Marion
Secrétaire
de
séance
:
La
séance
est
ouverte
et
Jean-Charles
ALIOUI
est
consacré
secrétaire.
Ordre
du
jour :
-
Délibération
validation
du
devis
de
prestation
orchestre
Casenoves
(fête
locale)
-_
Délibération
demande
de
subvention
pour
voyage
scolaire
— Collège
d’Estagel
-
Délibération
Sivm
Agly :
. Approbation
des
statuts
du
syndicat
. Retrait
de
la
commune
de
Tuchan
. Adhésion
de
la
commune
de
Rivesaltes
aux
compétences
anciennement
exercées
par
PMM . Adhésion
des
communes
de
Cases
de
Pène,
Calce,
Cassagnes,
Estagel,
Montner,
Opoul-Périllos,
Peyrestortes,
Tautavel,
Vingrau,
aux
compétences
anciennement
exercées
par
PMM
- Délibération
demande
de
subvention
— A
Domicile
Agly
- Délibération
validation
du
devis
Anim’Passion
- Délibération
convention
Cassagnes
—- PMM
entretien
ouvrages
pluviaux
- Délibération
concernant
le
montant
des
travaux
à
effectuer
dans
le
cadre
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
(ERP)
- Discussion
festival
Poésie
et
Chansons
en
Fenouillèdes
- Discussion
travaux
place
des
Chênes
- Discussion
travaux
de
voirie
entreprise
TP
66
- Discussion
Mobil’sport
- Discussion
élections
européennes
du
9 juin
Délibérations :
e
Délibération
: validation
du
devis
de
prestation
orchestre
Casenoves
(fête
locale)
Le
Conseil
délibère
sur
la validation
du
devis
de
prestation
«
Bal-Variété
» orchestre
«
Les
Casenoves
», d’un
montant
de
3800
€ TTC
(fête
locale
du
12
août). La
durée
du
spectacle
est
la suivante
: 1 heure
apéritif
musical
+ 3
h / 3
h
30
maximum
bal
populaire.
Les
deux
prestations
sont
animées
par
tout
l'orchestre
en
live.
Le
GUSOS
à la charge
de
l'employeur
est
à déduire
du
montant
TTC.
Votée
à
l’unanimité
des
présents.
e
Délibération
: validation
du
devis
Anim’Passion
Le
Conseil
délibère
sur
la validation
du
devis
du
spectacle
du
duo
« Chat
Man
et Veau
Doux
»,
d’un
montant
de
569,70
€ TTC.
Les
dates
et
horaires
sont
à
définir
en
2024.
Votée
à
l'unanimité
des
présents.
e
Délibération
: Sivm
Agly
Le
Conseil
délibère
sur
l'approbation
des
statuts
du
syndicat,
le
retrait
de
la
commune
de
Tuchan,
l'adhésion
de
la commune
de
Rivesaltes
aux
compétences
anciennement
exercées
par
PMM,
ainsi
que
l’adhésion
des
communes
de
Cases
de
Pène,
Calce,
Cassagnes,
Estagel,
Montner,
Opoul-Périllos,
Peyrestortes,
Tautavel,
Vingrau,
aux
compétences
anciennement
exercées
par
PMM.
Votée
à
l’unanimité
des
présents.
e
Délibération
: convention
Cassagnes
—
PMM
entretien
ouvrages
pluviaux
Le
Conseil
délibère
sur
la
convention
entre
la
commune
et
PMM
relative
à
l’entretien
des
ouvrages
pluviaux.
Votée
à l'unanimité
des
présents.
e
Délibération
concernant
le
montant
des
travaux
à
effectuer
dans
le
cadre
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
(ERP)
Le
Conseil
délibère
sur
le montant
des
travaux
à effectuer
entre
septembre
et décembre,
d’un
montant
de
148
870
€
HT
(contribution
de
l'Etat,
de
la
Région,
de
PMM
et
de
la
commune
de
Cassagnes).
Votée
à
l’unanimité
des
présents.
Une
fois
les subventions
obtenues,
il est
possible
d'obtenir
un
fonds
de
concours
de
PMM
de
29
000
€ TTC.
Annuellement,
les fonds
de
concours
s'accumulent.
Ce
sont
des
aides
propres
à
la
commune.
e
Délibération
: demande
de
subvention
— À
Domicile
Agly
Le
Conseil
délibère
sur
la demande
de
subvention
de
l'association
À
Domicile
Agly.
Avant
d’octroyer
la subvention,
Monsieur
le
Maire
souhaite
qu’un
personnel
vienne
en
mairie
expliquer
les
chiffres.
Non
votée
à l’unanimité
des
présents.
e
Délibération
: demande
de
subvention
pour
voyage
scolaire
— Collège
d’Estagel
Le
Conseil
délibère
sur
le montant
de
300
£ de
la subvention
au
collège
d’Estagel,
dans
le
cadre
d’un
voyage
scolaire.
Votée
à
l'unanimité
des
présents. Discussions
:
e
Discussion
: festival
Poésie
et
Chansons
en
Fenouillèdes
Le
spectacle
Aznavour
aura
lieu
le mercredi
12 juin
à la salle
polyvalente
: 18
h 30
scène
ouverte
(Stéphie
chante
Stéphie),
apéro
musical
à
19
h,
repas
à
20 h
et
concert
à
21h.
e
Discussion
: travaux
place
des
Chênes
Le jour
où
la vente
sera
signée,
l'EPFL
effectuera
trois
diagnostics.
Le
diagnostic
bilan
déchets
sera
à la charge
de
la mairie,
tandis
que
les
diagnostics
plomb
et amiante
seront
à la charge
de
l'EPFL.
e
Discussion
: travaux
de
voirie
entreprise
TP
66
L'entreprise
TP
66
effectuera
les travaux
de
voirie
à partir
du
23
juin.
La
durée
des
travaux
sera
d’un
mois.
Le
responsable
des
travaux
va
envoyer
à la
mairie
le topo
des
travaux
et
les
demandes
d’arrêtés.
e
Discussion
: Mobil’sport
L'association
Mobil’sport
propose
une
intervention
gratuite
adaptée
aux
publics.
Elle
doit
être
associée
à une
animation
dans
le village,
afin
d'obtenir
une
subvention
du
Conseil
départemental.
Le
conseil
propose
deux
dates
pour
l’organiser
: le 22
juin
(représentation
théâtrale)
et
le
12 juillet
(paella
concours
de
pétanque).
e
Discussion :
élections
européennes
du
9 juin
Le
Conseil
prévoira
une
organisation
logistique
pour
les
élections
européennes
entre
le 8 et
le 9 juin. Date
du
prochain
Conseil
: lundi
3 juin
à 19h.