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Déliberation - delib 01 07 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Cruscades.
Lien du pdf (Déliberation - delib 01 07 2025)
Thèmes du document : Éducation, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
06 avenue des Corbières – 11200 CRUSCADES
Tél : 0468270867 commune@crucades.fr
République Française
Département de l’Aude Liberté – Égalité – Fraternité
Liste des délibérations
Séance du conseil municipal du mardi 1er juillet 2025
➢ D/2025-33 : PERISCOLAIRE DU MERCREDI – CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE L’ACTIVITE PERISCOLAIRE DU MERCREDI ENTRE LA COMMUNE D’ORNAISONS ET LA COMMUNE DE CRUSCADES
➢ D/2025-34: CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A L’ACQUISITION D’UN EQUIPEMENT MULTISPORTS ET AMENAGEMENT DE LA PLATEFORME
➢ D/2025-35 : SERVICE PERISCOLAIRE : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
➢ D/2025-36: DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT DU « DOMAINE DU PARC »
➢ D/2025-37 : POSITIONNEMENT DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE PARC AGRIVOLTAIQUE PORTE PAR LE PROPRETAIRE DU DOMAINE « ETANG DES COLOMBES » ET LA SOCIETE VENT DU NORD
A Cruscades, le 02 juillet 2025
Le Maire
Jean-Claude MORASSUTTI