Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1686551041 pv cm 20230327 03062023111546
Procès Verbal - 1710426393 cm pv 20241202
Procès Verbal - 1669114463 pv cm 10102022
Procès Verbal - 1671542175 cm pv 20221121
Déliberation - 1742372171 cm 20251902 liste des deliberations
Procès Verbal - 1677839829 cm pv 20230130
Procès Verbal - 1723282534 pv cm 20241504
Déliberation - 1682502086 cm 20232703 liste des deliberations
Procès Verbal - 1667485354 cm pv 20220906
Déliberation - 1708609103 cm 20241202 liste des deliberations
Procès Verbal - 1697809873 pv cm 202322808
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1697809873 pv cm 202322808)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Réunion Du Conseil Municipal de la commune
D'USSON EN FOREZ
Séance du lundi 28 août 2023 à 20 heures 30
Nombre de membres :
Afférents au conseil municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 11
Etaient présents : Mr BEAL Hervé - Josette FOLLEAT —Mr GALLON Maurice - RIVAL Nelly- Mr
DELORME Daniel - MAILLET-BERT Pascale -CHAFANG-Patrick - BONNEVAUX-Vincent =_PITAUX
Agnès— DAURELLE Tony— SIBAUD-BUSSAC Laëtitia — JOUMARD-DESALCES Sandrine - PAULET
Nadine — MAURICE Marin- BOUREIHLLE Cédrie
Absent excusé : Absent avec pouvoir : BOUREILLE Cédric à BEAL Hervé —CHATAING Patrick -
BONNEVAUX Vincent à GALLON Maurice - PITAVY Agnès à SIBAUD BUSSAC Laëtitia
Secrétaire : Josette FOLLEAT
1 - Approbation compte rendu réunion du 7 Août 2023
Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer sur le compte rendu de la réunion du 7
août 2023. Après délibération et à la majorité, le conseil approuve le compte rendu de la
réunion du 07 août 2023.
2 —Participation comité des fêtes repas des Anciens
Monsieur le maire fait savoir à l’assemblée que le comité des fêtes se propose de reverser à
la commune le montant du bénéfice de la vente de la soupe aux choux. Après délibération, le
conseil accepte la participation du comité des fêtes pour un montant de 1 028 € au profit du
repas des anciens et autorise le maire à signer tout document afférent à cette affaire.
3 — SUBVENTION « Coccinelles »
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la demande de l'association « les Coccinelles »
qui souhaite se doter d’une nouvelle barre et d’un tapis pour un montant de 3 448 €. Il
propose une aide de 624 €. Après délibération et à l’unanimité, le conseil, accepte de verser
une subvention de 624€ et autorise le maire à signer tout document afférent à cette affaire
4 - BASCULE
Monsieur le maire rappelle à l'assemblée que la CUMA souhaite installer une bascule sur le
nouveau site des Terrasses. Cet équipement remplacerait l’ancienne bascule de l’avenue de
la Gare qui ne répond plus aux besoins et est difficilement accessible. La CUMA a sollicité une aide de la commune. Le maire propose la prise en charge de l'équipement pour un montant
de 11 666.67 € HT. La commune resterait propriétaire de l'équipement qui sera mis à
disposition des utilisateurs. Après délibération et à l'unanimité, le conseil accepte le
financement de la bascule, approuve la convention avec la CUMA et autorise le maire à signer
tout document afférent à cette affaire
5- TERRAIN DE FOOT D’APINAC
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la société sportive ussonnaise utilise le terrain de
foot d’Apinac pour des entrainements. Il convient de renouveler la convention signée en 2016
avec la mairie d'APINAC dans les mêmes conditions, à savoir prise en charge de l'électricité, la
consommation d’eau et nettoyage des locaux à raison d’une heure par semaine. La commune
assurera la tonte à raison de 4 passages par an.
Après délibération et à l’unanimité, le conseil accepte le renouvellement de la convention avec
la mairie d'APINAC et autorise le maire à signer tout document afférent à cette affaire
6 — BUDGET M 57 - décision modificative n° 2
Monsieur le Maire propose au conseil les virements de crédits suivants :
Désignation Dépenses Recettes
Diminution de | Augmentation | Diminution
crédits de crédits de crédits
INVESTISSEMENTS
D-2181-20231 : bascule 0.00 € 14 000.00 € 0.00 € 0.00 €
D-2182-202312 : débrousailleuse 1 900.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total D 21 : immobilisation corporelle 1 900.00 € 14 000.00 € 0.00 € 0.00 €
D-231-202207 : pôle boxe rénovation énergétique 0.00 € 10000.00 € 0.00 € 0.00 €
D-231-202304 : programme voirie rurale 2023 9 000.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
D-231-202309 : centre technique 13 100.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total D 23 : Immobilisations en cours 22 100.00 € 10 000.00 € 0.00 € 0.00 €
Total investissement 24 000.00 € 24 000.00 € 0.00 € 0.00 €
Total général 0.00 € 0.00 €
Après délibération le conseil, à l'unanimité accepte les virements de crédits dans les
termes présentés et autorise le maire à signer tout document afférent à cette affaire