Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1710426393 cm pv 20241202
Déliberation - 1742372171 cm 20251902 liste des deliberations
Déliberation - 1682502086 cm 20232703 liste des deliberations
Déliberation - 1752053305 cm 20253006 liste des deliberations
Déliberation - 1701678851 cm 20232711 liste des deliberations
Déliberation - 1747228277 cm 20250505 liste des deliberations
Déliberation - 1784636067 cm 20260622 liste des deliberations
Déliberation - 1789628441 cm 202610914 liste des deliberations
Déliberation - 1674202192 cm 20221121 liste des deliberations
Déliberation - CM 20241202 Liste des deliberations
Déliberation - 1708609103 cm 20241202 liste des deliberations
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1708609103 cm 20241202 liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Institutions publiques,
COMMUNE
D’USSON-EN-FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU
12 février 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° délib. OBJET VOTE
20241202-01 Budget Réseau de chaleur approbation CFU 2023 Adoptée à l’unanimité
20241202-02 Budget Réseau de chaleur affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
20241202-03 Budget Réseau de chaleur approbation BP 2024 Adoptée à la majorité
20241202-04 Budget communal approbation CFU 2023 Adoptée à l’unanimité
20241202-05 Budget communal affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
20241202-06 Budget communal vote des taux Adoptée à la majorité
20241202-07 Budget communal approbation BP 2024 Adoptée à l’unanimité
20241202-08 Point de médiation numérique renouvellement du dispositif Adoptée à l’unanimité
20241202-09 Occupation domaine public redevances terrasses Adoptée à l’unanimité
20241202-10 Centre de gestion de la loire – renouvellement adhésion pôle santé Adoptée à la majorité
20241202-11 Personnel assurance prévoyance – participation de l’employeur Adoptée à l’unanimité
20241202-12 Prise en charge frais de poursuite Adoptée à l’unanimité
20241202-13 Chauffage urbain réclamation Adoptée à l’unanimité
20241202-14 Vente parcelle communale section E n° 523 Adoptée à l’unanimité
20241202-15 Centre technique municipal fonds de concours Loire Forez Agglomération Adoptée à l’unanimité
Mr Hervé BÉAL - Maire Mme Josette FOLLÉAT – 1ère adjointe
et secrétaire de la séance