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Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 0016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
10 th VE SAINT-MARS-DU-DÉSERT
HÔTEL DE VILLE
1, rue de la Mairie
44850 Sant-Mars-du-Désert
Délibération
2024-0016
THEME :
FINANCES-
COMPTABILITE
OBJET :
Budget Principal 2024
— Subventions aux
associations
… EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 12 mars, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 25
Présents : 21
Absents : 1
Pouvoirs : 3
Votants : 24
Date de convocation du Conseil Municipal : le 29 février 2024
Présents :
Mme Barbara NOURRY, Mr Jean-François CHARRIER, Mme Karine MAINGUET, Mr Frédéric BOISLEVE, Mme Marie-Laure BRIAND, Mr Clément LECOMTE, Mme Caroline BAUDOUIN, Mr Franck BOUQUIN, adjoints.
Mme Céline MARTINEAU, Mr Sylvain LOUARN, Mr Gérard LE FEL, Mme Céline LECOMTE, Mr Xavier LEPREVOST, Mme Annabelle RETIERE, Mr Jean-Yves RETIERE, Mme Armelle GEHIN, Mr Frédéric GEFFRIAUD, Mme Céline OLLIVIER, Mr Éric GAUTRON, Mme Louise DRÉAN, Mr Nicolas SEVESTRE, conseillers.
Étaient excusés :
Monsieur Eric VANDAELE, (pouvoir à M. Frédéric BOISLEVE) ; Monsieur Serge RAYNAUD, (pouvoir à Mme Caroline BAUDOIN) : Madame Julie BRUN, (pouvoir à Mme Armelle GEHIN) :
Madame Lina PUTOLA.
Secrétaire de séance : Monsieur Nicolas SEVESTRE est nommé secrétaire de séance.
Il est proposé d’allouer pour 2024, les subventions telles que mentionnées dans les tableaux ci- dessous :
École de musique inter-communale :
Montants accordés
Convention annuelle | 7 899.29 €
| Poste de direction | 278313€
| Total 10 682.42 € |
Amicale paletiste 500.00 €
AmBad badminton | | 100000€
Basket 1° DAIES ou 1 200,00 €
Cnec Club Canin 700,00 €
Dojo Marsien 1100.00 €
Forme et Défense 600,00 € |
Gym Acro Marsienne 4 130.00 €
Handball club Marsien 1 000,00 €
| JASCM Danse : 500.00 €
Accusé de réception en préfecture
044-214401796-20240312-2024-0016-DE
Date de réception préfecture : 20/03/2024 JASCM Football 1 000,00 €
Saint Mars - Le Cellier Tennis de table
Associations sportives non-communales Montants accordés
Danse variations
_ 11130.00 €
Vie culturelle :
Sedo RE tee LE LEE Montants accordés
Comité des fêtes SMDD 1 000,00 €
Les matinées récréatives 150,00 €
Mémoire et Patrimoine Marsiens 600,00 €
Associations culturelles non-communaies Montants accordés
inter Mars 800,00 €
4 250.00 €
Administratif:
Association Montant accordé
Total | 4 500.00 €
Vie scolaire :
Vie scolaire Montants accordés
APEEP ‘ 700,00 €
Total 1 400.00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, APPROUVE les subventions à attribuer pour 2024 et INSCRIT les montants au budget de la Commune.
Monsieur Nicolas SEVESTRE ne prend pas part au vote concernant la subvention allouée à la Gym Acro Marsienne.
Accusé de réception en préfecture
044-214401796-20240312-2024-0016-DE
Date de réception préfecture : 20/03/2024 A Saint-Mars-du-Désert, le 12 mars 2024
Nicolas SEVESTRE
Secrétaire de séance
« Pour extrait conforme au registre »
Pour ampliation et par délégation,
Benoît RICHARD
Directeur Général des Services
Le Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la date soit de transmission en Préfecture, soit de sa publication, soit de sa notification. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
Acte qui a été reçu en Préfecture le / / 2024 et publié à la mairie le Î 1 2024
N° de télétransmission............................ iii diese cececreceseneneneseanenenenecececuenecn ce cececuecece ce ee eueceueccecice
Accusé de réception en préfecture
044-214401796-20240312-2024-0016-DE
Date de réception préfecture : 20/03/2024