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Déliberation - 99 DE 20231211 DE22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 20231211 DE22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
U
VILLE D'UGINE
(SAVOIE)
LL
—
EXTRAIT DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
UGINE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
11
DECEMBRE
2023
Président
de
séance
: M.
Franck
LOMBARD
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Secrétaire
de
séance
: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
EN
EXERCICE
:
29
PRÉSENTS
:
22
Etaient
présents
:
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Françoise
REPRESENTES
:
07
VIGUET-CARRIN,
M.
Michel
CHEVALLIER,
Mme
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET,
M.
Emmanuel
LOMBARD,
Mme
Vanessa
PÜUT
DE
GIULI,
M.
Jamel
BOUCHEHAM,
Mme
Sophie
BIBAL,
M
Mustapha
HADDOU,
Madame
Catherine
CLAVEL,
M
Simon
OUVRIER-BUFFET,
M.
DATE
DE
LA
Gérard
RUFFIER-MONET,
Mme
Marie-Thérèse
BERGERET,
M.
CONVOCATION
:
Nathan
EXCOFFIER,
Mme
Annabelle
MOREL,
M.
Joseph
Le
5 décembre
2023
SCATIGNO,
Mme
Virginie
NAIRE,
M.
Franck
SOUQUET-
GRUMEY,
M.
Jean-Pierre
PLAISANCE,
M.
Eric
FUSS
et
M
Benjamin
BONNIOT--BOUCHET.
Étaient
représentées
: M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
ayant
PUBLICATION
SITE
donné
pouvoir
à
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Stéphanie
LUSSIANA
INTERNET
:
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET,
M.
Le
18
décembre
2023
Michel
VARRONI
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Joseph
SCATIGNO,
Mme
Jamila
ADEM-EL
ATTAOUI
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Annabelle
MOREL,
Mme
Caroline
BRULEY
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Mustapha
HADDOU,
Mme
Pauline
BRESSE
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Catherine
CLAVEL,
Mme
Audine
FRECKMANN
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Eric
FUSS.
Délibération
n°22
Rapporteur
: M.
Emmanuel
LOMBARD
Objet
: Subvention
à
l'association
Instant
à
nez
L'article
6574
du
budget
communal
prévoit
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations. L'association
Instant
à
nez
est
une
association
de
clowns
hospitaliers
intervenant
sur
le
territoire
de
la
Savoie
et
notamment
au
service
pédiatrie
du
Centre
Hospitalier
de
Chambéry.
En
2022,
plusieurs
enfants
uginois
hospitalisés
à
Chambéry
ont
pu
bénéficier
de
ce
soutien
moral. Il convient
d'aider
l'association
pour
leur
investissement
auprès
des
enfants
hospitalisés.
Il est
donc
proposé
d'accorder
une
subvention
d'un
montant
de
175
€
à
l'association
Instant
à
nez
pour
soutenir
son
investissement.
La
commission
municipale
a
examiné
le
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
autorise
le
versement
d’une
subvention
d'un
montant
de
175
€
à
l’association
Instant
à
nez
pour
son
investissement
auprès
des
enfants.
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire
Pour
le
Maire,
073-217303031-20231211-20231211_DE22-A
MA
Michel
Chevalier,
Accusé
certifié exécutoire
(
Adjoint
au
Maire
Réception
par
le
préfet: 15/12/2023
Publication
: 18/12/2023
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation