Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+27+mai+2019+
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+02+mai+2019
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+27+février+20
unknown - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+02+mai+2019
unknown - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+27+février+20
Procès Verbal - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+18+DECEMBRE+2019
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+28+novembre+2
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+22+juillet+20
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+14+octobre+20
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+11+avril+2019
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+27+mai+2019+
Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune d'Ousse-Suzan.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+27+mai+2019+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
2019/
Mairie de OUSSE-SUZAN
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 27 MAI 2019 à 18h30
Nombre de conseillers en fonction : 10
Nombre de conseillers présents : 08
Nombre de votants : 08
L‘an deux mille dix-neuf, le vingt-sept mai à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacky PERSILLON, Maire.
Présents : PERSILLON Jacky, Marlène JOUGLAIN, Jean François LAFITTE, Guillaume REBOURS, Jean Marie MESPLEDE, Maryse MAQUE, Alain DLUBAK, ORLOF Michel, Conseillers Municipaux
Absents excusés : Roxanne OLIVIER, Julien PERSILLON,
Secrétaire de séance : Jean-Marie MESPLEDE
Date de convocation : 20 mai 2019
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 02 MAI 2019
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité des membres présents et représentés
APPROUVE le procès-verbal du 02 mai 2019
DCM2019-05-30: DM N° 2 COMMUNE pour Paiement de la facture du béton concernant la construction du hangar des Associations
Compte tenu des dépenses non prévues au budget primitif 2019, Monsieur le maire expose aux membres du Conseil Municipal la décision modificative
suivante concernant l’équilibre du budget de la Commune pour le paiement de la facture du BETON concernant la construction du hangar des Associations. 2019/
Mairie de OUSSE-SUZAN
Section
investissement
Section
fonctionnement
Matière
modifiée
Articles Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Construction
Constructions
2313
2313
Opération
0136
-157.38
157.38
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Approuve les virements de crédits indiqués ci-dessus.
Approuvée à l’unanimité
Réception en Préfecture le : 28 mai 2019
DCM2019-05-31 : Délibération pour la participation de L’ACCA, du Comité des Fêtes et du Comité de Foire concernant l’achat du béton pour la construction du hangar des Associations.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d’accepter la participation de l’ACCA de 1155 €, du Comité de Foire de 1155 € et du Comité des Fêtes de 1155 € pour un montant total de 3465 € concernant l’achat du béton pour la construction d’un hangar associatif au lieu-dit MAROC 40110 OUSSE-SUZAN. Le montant des travaux ayant été imputés aux comptes 2313 constructions Opération 0136.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Décide d’accepter cette participation d’un montant de 3465 € cette opération sera inscrit au compte 7488, un titre sera émis au nom de chaque association.
Approuvée à l’unanimité
Réception en Préfecture le : 28 mai 2019
DCM2019-05-32 : Délibération pour la signature de convention de mise a disposition à titre gratuit d’un travailleur social du CDG40
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la nouvelle convention rédigée par le Centre de Gestion des Landes ayant pour intitulé : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un travailleur social du CDG40 2019/
Mairie de OUSSE-SUZAN
Ce service social propose aux collectivités qui le souhaitent, l’information, l’orientation et l’accompagnement de leurs agents sur les dispositifs d’aide adaptés aux difficultés sociales, économiques, psychologiques ou encore de santé qu’ils peuvent être amenés à rencontrer.
L’adhésion à ce service est totalement gratuite pour l’ensemble des collectivités territoriales et établissements publics landais affiliés obligatoirement ou volontairement au Centre de Gestion des Landes ou adhérents au « socle commun ».
L’intervention de ce service au sein de votre collectivité est conditionnée à la signature préalable de la nouvelle convention ci annexée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide,
- Décide d’adhérer à cette convention
- Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Approuvée à l’unanimité
Réception en Préfecture le : 28 mai 2019
La séance est levée à 19h20