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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 18 decembre 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du jour
Conseil communautaire du 18 décembre 2025
à 18 h 30
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 FINANCES : Budget Principal – Exercice 2025 – Décision modificative n°3 Patrick SOUTIF 2 Finances – Halle d’athlétisme – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification d’AP / CP
Patrick SOUTIF
3 Finances – Micro crèches – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification d’AP/CP
Patrick SOUTIF
4 Finances – Pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay les Châteaux– Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification
Tony BONNET
5 Finances – Locaux associatifs – J.Cugnot – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification Patrick SOUTIF
6 FINANCES : Budget annexe centre de santé – Exercice 2025– Décision modificative n°2
Patrick SOUTIF
7 Finances – Vote du budget primitif 2026 – Vote des taux d’imposition Patrick SOUTIF 8 Adoption du budget primitif 2026 – Budget principal Patrick SOUTIF 9 Finances – Hôtel de ville et de Communauté – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Création
Patrick SOUTIF
10 Finances – Chapelle des Calvairiennes – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Création
Patrick SOUTIF
11 Adoption du budget primitif 2026 – Budget annexe déchets ménagers Jean-Paul COISNON 12 Adoption du budget primitif 2026 – Budget annexe prestations de services
Frédéric BORDELET
13 Adoption du budget primitif 2026 – Budget annexe SPANC Jean-Paul COISNON 14 Adoption du budget primitif 2026 – Budget annexe LEADER Patrick SOUTIF 15 Adoption du budget primitif 2026 – Budget annexe CENTRE DE SANTÉ DE MARTIGNÉ/MAYENNE
Magali D’ARGENTRE
16 Adoption des budgets primitifs 2026 – Budgets annexes des zones d’activités
Pierrick TRANCHEVENT
17 Finances – Administration générale – Exercice 2026 – Subvention Patrick SOUTIF 18 Finances – Santé/Gens du voyage – Exercice 2026 – Subventions Magali D’ARGENTRE 19 Finances - Habitat – Exercice 2026 – Subventions Jean RAILLARD 20 Finances – Environnement – Exercice 2026 – Subventions Clémence RONDEAU 21 Finances – Enfance Jeunesse – Exercice 2026 – Subventions Magali D’ARGENTRE 22 Culture – Exercice 2026 – Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € et conventions d’objectifs
Tony BONNET
23 Economie – Exercice 2026 – Subventions Pierrick TRANCHEVENT 24 Tourisme – Exercice 2026 – Subventions Frédéric BORDELET 25 FINANCES – Budget annexe Prestations de services – Tarifs horaires à effet du 1er janvier 2026
Frédéric BORDELET
26 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage Magali D’ARGENTRE 27 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MARTIGNE-SUR-MAYENNE
Patrick SOUTIF
28 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Champéon
Patrick SOUTIF 29 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de LA CHAPELLE-AU-RIBOUL
Patrick SOUTIF
30 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de LA CHAPELLE-AU-RIBOUL
Patrick SOUTIF
31 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de JUBLAINS
Patrick SOUTIF
32 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de JUBLAINS
Patrick SOUTIF
33 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Commer
Patrick SOUTIF
34 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « thématique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Commer
Patrick SOUTIF
35 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de BELGEARD
Patrick SOUTIF
36 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de BELGEARD
Patrick SOUTIF
37 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de RENNES-EN-GRENOUILLES
Patrick SOUTIF
38 Finances – Attributions de compensation définitives de 2025 à verser aux Communes - Attributions de compensation prévisionnelles de 2026 à verser aux Communes
Patrick SOUTIF
39 Signature Avenant 2025 du Contrat Réussite de la Transition écologique Patrick SOUTIF 40 Marchés publics – Fourniture de matériaux de voirie (25FOU30) – Groupement de commandes - Appel d’Offres – Autorisation de signature
Patrick SOUTIF
41 Rapport d’activités 2024 Jean-Pierre LE SCORNET 42 ECONOMIE – Ouvertures dimanches et jours fériés 2026 Pierrick TRANCHEVENT 43 DSVA – Ressources Humaines – Création d’un service manifestation et des emplois correspondants
Philippe COULON
44 Ressources Humaines – Réorganisation de la direction – Réaffectation d’un poste au service GPEEC
Philippe COULON
45 Ressources Humaines – Police municipale – Approbation du règlement des astreintes
Philippe COULON
46 Ressources Humaines – Médecine du travail – Convention avec le service de santé professionnelle des agents territoriaux (SPAT) pour le suivi médical pour des agents de Mayenne Communauté
Philippe COULON
47 Ressources Humaines – Remboursement de frais abonnement Adobe Philippe COULON 48 Attribution d’un fonds de concours pour le stationnement vélo à la commune de Mayenne
Antoine VALPREMIT
49 PCRS – Convention de partenariat – Avenant n° 3 Antoine VALPREMIT 50 Les Possibles convention Mayenne Communauté Magali D’ARGENTRE 51 Construction de 4 micro-crèches à Mayenne Communauté. Présentation Phase d’Avant-Projet
Magali D’ARGENTRE
52 Convention pour la micro crèche gérée par l’association Aid’ à dom - 2026/2027
Magali D’ARGENTRE
53 Évolution des tarifs des accueils du service jeunesse de Mayenne Communauté – Année civile 2026 - Proposition d’augmentation des tarifs des activités du service jeunesse
Magali D’ARGENTRE 54 Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Modification des Tarifs
Jean-Paul COISNON
55 Déchets – Redevance Incitative – Détermination de la grille tarifaire Jean-Paul COISNON 56 Déchets – Convention pour la gestion des déchets du Centre Hospitalier Nord-Mayenne
Jean-Paul COISNON
57 Création de tarif pour l’intervention du service déchets Jean-Paul COISNON 58 PÔLE DÉCHETS – Déchetterie – Parigné-sur-Braye - Acquisition de terrain Jean-Paul COISNON 59 Convention d’objectifs et de moyens entre Mayenne Communauté et l’EPIC Office de Tourisme Mayenne Co
Frédéric BORDELET
60 Dispositif territoire pilote pour la transmission agricole Clémence RONDEAU
Convocation affichée et mise en ligne le 12 décembre 2025