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Déliberation - DCM 2023 32 DM N°1 du bp Commune tampon
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 32 DM N°1 du bp Commune tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Économie et finances,
DCM 2023-32 page 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
25 septembre 2023
________________
Nombre de Conseillers : 19 L’an deux mille vingt-trois, le 25 septembre, le Conseil Municipal Présents : 16 dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, salle du Votants : 19 Conseil Municipal sous la présidence de Madame la Maire d’Arbonne. Date de convocation du Conseil Municipal : 21 septembre 2023
Etaient présents : Marie-Josèphe MIALOCQ, Patrick ALLEGROTTI, Jacqueline PEIGNEGUY, Dany EUSTACHE, Christiane URKIA-MARTIN, Benoît COVILLE, Christian DURROTY, Valentin TELLECHEA, Marie BLEIKER, Alain PARIOLEAU, Alain BRUDNER, Céline MAZEROLLES, Patricia VIALLE, Sophie KONSTANTINOVITCH, Beñat ARLA, Zigor GOIEASKOETXEA.
Excusés : Kathy COELHO (donne pouvoir à Marie BLEIKER), Aurélie BELASCAIN (donne pouvoir à Beñat ARLA), Myriam COULOUMIERS (donne pouvoir à Zigor GOIEASKOETXEA).
Secrétaire de séance : Céline MAZEROLLES
L’assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
DCM 2023-32 : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Monsieur COVILLE, adjoint aux finances, indique qu'il y a lieu de procéder à des ajustements budgétaires pour le budget principal de la Commune en section de fonctionnement et d’investissement comme indiqué dans le tableau ci-dessous :
Article (Chap) - Opération Montant Article (Chap) - Opération Montant
60612 (011) - Energie- Electricité 2 000,00 € 70878 (70) - Par d'autres redevables 13 000,00 €
60633 (011) - Fournitures de voirie 5 000,00 € 7713 (77) - Libéralités recues 10 000,00 €
6064 (011) - Fournitures
administratives 1 000,00 €
615231 (011) - Voiries 14 500,00 €
6227 (011) - Frais d'actes et de
contentieux 10 000,00 €
6411 (012) : Personnel titulaire 30 000,00 €
6574 (65) - Sub Fonc Associations 747,00 €
022 - dépenses imprévues - 1 000,00 €
023 - Virement à la section
d'investissement - 39 247,00 €
Total dépenses 23 000,00 € Total recettes 23 000,00 €
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes DCM 2023-32 page 2
Vu l’instruction budgétaire M14,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 13 avril 2023 approuvant le budget primitif de la commune pour l’année 2023,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide à la MAJORITE, Monsieur Arla (+1) et Monsieur Goieaskoetxea (+1) votant contre:
ARTICLE UNIQUE : D’ADOPTER la décision modificative n° 1 de l’exercice budgétaire 2023 pour le budget principal telle que détaillée dans le tableau figurant dans la présente délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures Mme la Maire Arbonne, le 28 septembre 2023 Marie José MIALOCQ
Article (Chap) - Opération Montant Article (Chap) - Opération Montant
Opération 159
2313 (23) - Constructions 5 144,40 € 021 - Virement de la section de fonctionnement - 39 247,00 €
Opération 159
2031 - Frais d'étude 3 210,00 €
020 - dépenses imprévues - 47 601,40 €
Total dépenses - 39 247,00 € Total recettes - 39 247,00 €
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes