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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20240408 07 Subv Assoc lo Pelo Badalha)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 16/04/2024 ET
ID : 030-213000904-20240408-CM20240408D_7-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE CONCOULES
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 08 avril 2024
L’an deux mille vingt quatre, le huit avril à dix sept heures, le conseil municipal de la commune de Concoules, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marie MALAVAL, maire. Convocation du 25 mars 2024, affichée le 28 mars 2024.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Luc BILHAUT, Michel BERTE, Thierry CHARLES, Valérie BRASSEUR, Céline JOUIN, Françoise DAUDÉ.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
- Mathieu EGIDIO
- Nicolas LONG
- Martine PAYAN, excusée, a donné procuration à Jean-Marie MALAVAL
Céline JOUIN est élue secrétaire de séance.
11 : Effectif légal du conseil municipal
10 : Nombre de membres du conseil municipal en exercice
08 : Nombre de membres du conseil municipal qui ont pris part à la délibération
Délibération n° 20240408 07
Subvention aux associations 2024
Association LO PELO BADALHA
Le maire rappelle au conseil municipal :
+ La délibération n° 20230403 18 (80 € par enfant de Concoules)
* Les pièces à joindre à la demande de subvention :
o Compte rendu financier de l’année écoulée
co Budget prévisionnel pour l’année à venir
o Relevé d’Identité Bancaire
eo Nombre de personne de Concoules concernée (selon le cas)
Le maire donne la parole à Céline JOUIN, conseillère municipale.
Celle-ci fait part au conseil municipal de la demande de subvention reçue. Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du maire et de la conseillère municipale, après avoir délibéré et procédé au vote, décide la subvention suivante :
Association : LO PELO BADALHA
Montant : 200 €
Résultat du vote : Contre = 0 / Abstention = 0 / Pour = 8
Ainsi fait et délibéré le même jour, mois, an que ci-dessus.
Le Maire, Jean-Marie MALAVAL
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