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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 28 mars
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 28 mars)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Démocratie,
-République
Française-
[à À]
Aia
uèze
Less
2022
Beaux
Villages
Mairie
d’Aiguèze
30760
AIGUEZE
TEL
04.66.82.14
77
FAX
04.66.82.35.26
mairie. aigueze@orange.fr Www.
aigueze.fr
Compte
rendu
de
la
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Lundi
28
Mars
2022
9h00
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
lundi
28
mars
à 09h00
sous
la
Présidence
du
maire
:Charles
BASCLE.
Présents
:
Charles
BASCLE,
Alain
NICOLET,
Jean
GROUWET,
BRUGUIER-BRUNEL
Céline,
Yvette
GRIMAUD,
SICARD
Chrsitel,
MARRON
Patrick,
Ranc
Esteben.
Procuration:
Françoise
JADOUL-RIETJENS
donne
procuration
à
Christel
SICARD,
Sylvain
CHABOT
donne
procuration
à Yvette
GRIMAUD.
Secrétaire
: Christel
SICARD
La
séance
est ouverte
à 09h00.
Conseil
communal
BUDGET :
Le
conseil
décide
à l’unanimité
de
ne
pas
augmenter
les taux
(TFB
et TFNB).
Alexandra
CHARRET
et
Alain
NICOLET,
présentent
les
Comptes
administratifs
2021,
comptes
de
gestion
2021
(comptabilité
du
percepteur),
et
les
projets
de
budgets
primitifs
2022.
1 COMPTE
DE
GESTION
ET
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021-
BUDGET
GENERAL.
- Le
conseil
vote
et
approuve
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote)
le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion
2021.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
261
609.83
384
167.10
135
793.62
69
069.69 2-COMPTE
DE
GESTION
et
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
-
BUDGET
CONV
DE
GESTION
EAU
ET
ASSAINISSEMENT. - Le
conseil
vote
et
approuve
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
2022.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
18
829.22
18
829.22
7 932.68
7 932.68
3-
COMPTE
DE
GESTION
et
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
DU
CCAS.
- Les
membres
du
CCAS
approuvent
et
votent
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
2022.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
1160.43
667.19
150.00
150.00
4-
BUDGET
PRIMITIF
GENERAL
2022.
-Le
conseil
municipal
approuve
et
vote
à
l’unanimité
le
projet
de
budget
primitif
2022.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
708
000.00
708
000.00
323
300.00
323
300.00
5-BUDGET
PRIMITIF
2022
du
CCAS.
Les
membres
du
CCAS
approuvent
et
votent
à
l’unanimité
le
projet
de
budget
primitif
2022.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
1 200.00
1 200.00 6-Délibération
SMEG
Lancement
de
l’étude
du
passage
à
| éclairage
Led
adoptée
à
l’unanimité
La
séance
est
clôturée
à
10h30.
À Aiguèze,
le 1°
avril
2022
Charles
BASCLE,
Maire.