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Arrêté - www.mairie longeville les metz.org arrete 336 2024 alternat bd symphorien
Document publié le Samedi 2 novembre 2024 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Arrêté - www.mairie longeville les metz.org arrete 336 2024 alternat bd symphorien)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement,
Département
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°336/2024
Moselle Canton
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Montigny-lès-Metz
Commune
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Longeville-lès-Metz
Réglementant
la circulation
et le stationnement
Boulevard
Saint
Symphorien
du
27
au
29
novembre
2024
inclus.
Le
Maire
de
Longeville-lès-Metz,
- VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
- VU
le code
de
la route
;
- VU
le code
pénal
;
- VU
le règlement
de
voirie
métropolitain
en
vigueur
;
- VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
:
- VU
l'arrêté
n°
324/2024
en
date
du
18
novembre
2024
portant
interdiction
de
circulation
et
de
stationnement
Boulevard
Saint
Symphorien
en
vue
de
la réalisation
de
travaux
de
réparation
d’un
collecteur
d’eaux
usées
;
-
VU
Parrêté
n°
333/2024
en
date
du
22
novembre
2024
portant
prolongation
des
mesures
d’interdiction
temporaires
de
circulation
et de
stationnement
Boulevard
Saint
Symphorien
;
-
CONSIDERANT
la
possibilité
de
rétablissement
partiel
de
la
circulation
automobile
Boulevard
Saint
Symphorien
à compter
du
mercredi
27
novembre
2024
au
matin ;
- CONSIDERANT
qu’au
droit
du
n°
105
du
Boulevard
Saint
Symphorien
ladite
circulation
ne
peut
se faire
que
sur
chaussée
rétrécie
-
CONSIDERANT
que
par
mesure
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
le
Boulevard
Saint
Symphorien
du
mercredi
27
au
vendredi
29
novembre
2024 ;
ARRÊTE
Article
ler
—
A
l’occasion
des
travaux
de
réparation
du
collecteur
d’eaux
usées
situé
sous
le
Boulevard
Saint
Symphorien,
réalisés
par
HAGANIS
et
afin
d’assurer
la
sécurité
de
tous
les
usagers
du
secteur,
la
circulation
des
véhicules
se
fera
sur
chaussée
rétrécie,
avec
suppression
d’une
voie
de
circulation,
et mise
en
place
d’un
alternat
par
feux
tricolores,
au
droit
du
105
Boulevard
Saint
Symphorien
du
mercredi
27
au
vendredi
29
novembre
2024
inclus.
Le
stationnement
des
véhicules
est
interdit
à
ces
mêmes
dates,
au
droit
du
chantier,
de
part
et
d’autre
du
Boulevard. Article
2
-
HAGANIS,
chargée
de
la
réalisation
des
travaux
concernés
effectue
à
ses
frais
la
mise
en
place
de
la
réglementation
réglementaire
et
veille
à
son
efficacité
à
tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
Tout
accident
ou
dégradation
survenant
sur
le
domaine
public
est
à
la
charge
d'HAGANIS.
Les
zones
d’interventions
devront
être
entièrement
balisées
et
comporter
à leurs
extrémités,
une
signalisation
adéquate
et
lumineuse
de
nature
à éviter
tout
accident.
HAGANIS
est
chargé
de
remettre
en
état
la
voirie
et
d’effectuer
son
nettoyage
à
la
fin
des
travaux
conformément
au
règlement
de
voirie
métropolitain
en
vigueur.
L'accès
aux
propriétés
riveraines
est préservé.
Article
3
- Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
légales
habituelles,
sont
constatées
par
procès-verbaux.
Article
4 - Ampliation
du
présent
arrêté
est transmise à
:
- HAGANIS. - Le
service
signalisation
de
l’Eurométropole
de
Metz
- La
police
intercommunale.
- Les
services
techniques
de
la ville
de
Longeville-lès-Metz.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Il
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
Ce
dernier
peut
ainsi
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyen
» accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
Fait
à Longeville-lès-Metz,
le 22
novembre
2024
Pour
Le
Maire
empêché,
à
L’Adjoint,
Notifié le : Z
À
NOV,
2024
Thierry BAUDINET
Publié le: ? 2 NOV. 2024